Les arrêtés en cours

A2024-276 Occupation domaine public Embrasement de la côte Place de Gaulle et accès jetée du 1er au 3 juin A2024-778 Occupation du domaine public 29 rue Emile Héroult les 15 et 16 avril 2024 A2024-281 Occupation Domaine Public l’Ecume de Courseulles Place du 6 juin du 7 au 8 mai 2024 A2024-269 Annule et remplace A2024-254 Occupation Domaine Public 12 rue de l’Eglise du 8 avril au 17 mai A2024-270 Occupation Domaine Public Place du 6 juin, Place de Gaulle et Quai des Alliés du 8 avril au 26 avril A2024-263 Occupation du domaine public 33-37 rue Emile Héroult du 16 avril au 5 mai A2024-242, occupation du domaine public, LTMS, promenade de Dartmouth, du 21 mai 2024 au 24 mai 2024 Arrêté départemental 2024T0123 Arrêté départemental portant interdiction d’accès et de circulation piétonne et de la navigation des navires du port départemental du 25 mars au 31 mai 2024 A2024-215, occupation du domaine public, Association des Chiens Sportifs, plage, du 10 mai 2024 au 12 mai 2024 A2024-214, occupation du domaine public, Associations des Chiens Sportifs, digue et parc de l’Edit, du 10 mai 2024 au 12 mai 2024 A2024-203 Stationnement autocaravane rue du Val Pican du 1er au 8 juin A2024-194 Occupation du domaine public L’R du Port Place de Gaulle le 18 juin A2024-124, occupation du domaine public, Centre Nautique Paul Vatine, salle du Bassin de Joinville, le 28 août 2024 et le 29 août 2024 A2024-193, défilé carnaval de l’école primaire, école Gilbert Boulanger, 19 avril 2024 20240228 Arrêté préfectoral relatif au parc éolien en mer du Calvados A2024-170 Déploiement de la fibre Rue Marine Dunkerque et Voie des Français Libres du 1er mars au 10 mai 2024 A2024-085, annule et remplace A2024-002, fermeture tribune, rue du Val Pican, à partir du 03 janvier 2024 A2024-065 Entretien terrain de tennis du 1er février au 31 juillet A2024-006 Occupation du domaine public Promenade JF Violard du 4 janvier au 30 avril 2024

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation buvette – Ferme de la Pommeraye – 14 avril Autorisation Buvette RSGC du 2 mars 2024 Autorisation buvette – Tournoi de tarot 2024 Autorisation buvette – Loto du 20 avril 2024 Autorisation buvette – Loto du 23 mars 2024 Autorisation buvette thé dansant organisé par l’association « Venez, on danse à Courseulles-sur-Mer » du 17 février, 24 mars et 28 avril 2024

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

A2024-280 Fermeture Chemin de la Tuilerie A2024-239 Réglementant un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds A2024-227, réglementant une place de livraison, avenue du Château A2024-226, réglementant un emplacement réservé aux véhicules des forces de l’ordre, 48 rue de la Mer A2024-211, réglementant des emplacements réservés aux véhicules électriques A2024-192, réglementant un emplacement réservé aux véhicules électriques appartenant à la mairie, 48 rue de la Mer A2023-754, interdiction de circuler, rue des Brèques, à partir du 15 septembre 2023 A2023-755, instaurant une piste cyclable , chemin de Tuilerie, à partir du 15 septembre 2023 A2023-560 Limitation de vitesse Avenue de la Combattante A2023-765 Place PMR François Marest A2023-245 Place de Livraison Rue du Bassin A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2020-545 Circulation et stationnement jour de marché A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux Arreté Stationnement Rue des Pommiers

sécurité

A2024-204 Camping sauvage Parcs et jardins publics, à partir du 15 mars 2024 A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Règlement City Stade Abrogation arrêté permis détention Mr Lefrançois Arrêté permis détention 2 Mr Lecarpentier

plage et digue

A2024-040 Cabine de plage A2023-590 Abrogation arrêté permanent détecteur de métaux A2022-419 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux… Plan de balisage – Annexe de l’arrêté 2023 A2023-486 Période et horaire de baignade saison estivale 2023 A2020-399 Circulation Digue et Jetée A2022-238 Périodes et horaires des baignades sur la plage de Courseulles-sur-Mer

camping-cars

A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-car

COMMERCE

AOT 2024-277 Charles Victor AOT 2024-285 Coffee & tea AOT 2024-284 Wunder Wurst A2024-229 AOT Au comptoir gourmand A2024-228 AOT Valérie Chaussures A2024-244 portant modification des conditions d’installation des terrasses sur stationnement pour 2024 – possibilité d’installation dès le 29 mars 2024 A2024-145 AOT Aux Plaisirs du Palais A2024-189 AOT La Case a Kat A2024-144 AOT Hôtel de la Plage A2024-143 AOT Wood Truck A2024-166 Wood Truck AOT Grande Roue AOT Bar de la Piscine A2024-045 Rosalies A2023-697 Installation de 3 présentoirs La Maison Bleue AOT Butine A2023-718 Bar de la piscine A2023-600 Le Ptit Mousse A2023-572 AOT Brocante Ephémère A023-568 AOT Wood Truck A2023-564 AOT Au Comptoir Gourmand A2023-531 Transfert ADS 1 Taxi A2023-518 AOT La Pêcherie A2023-484 La Pecherie Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT Mr Ferez (O Resto) AOT Mme Provot (O Resto) Avenant AOT Mr Besançon AOT Mr Besançon (installation Foodtruck) AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippie A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

démarchage et quête sur la commune

A2023-286 Démarchage et quête sur la commune

divers

20240313 Arrêté préfectoral autorisation le CBN sur propriétés privées non closes 20240322 Arrêté préfectoral autorisant le CPIE sur propriétés privées non closes A2024-204, arrêté interdisant le camping sauvage dans les parcs et jardins de Courseulles A2024-136, arrêté relatif à la gestion des objets trouvés par la police municipale A2024-146 Délégation de signature au DST Monsieur Benaya A2024-136, arrêté permanent concernant la gestion des objets trouvés A2024-044 Trottoir CL Autorisation poursuite d’exploitation Domitys Autorisation poursuite d’exploitation salle de l’Edit A2023-897 Poteaux Télécom rue des Carreaux A2023-895 – Arrêté prescrivant le numérotage de la rue des Esnèques A2023-767 Altitude Infra (fibre) – Chemin de la Lampe A2023-761 – Eglise Saint Germain A2023-762 – Les Esnèques Arrêté de délégation Madame Emmanuelle Pitel A2023-629 Salle Bassin Joinville A2023-628 Les Tilleuls A2023-497 – Fermeture les Esnèques A2023-236 Arrêté Espace sans tabac Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2021-025 Arrêté Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune

Les bulletins d’analyse d’eau potable

Bulletin d’analyse de l’eau potable du 6 mars 2023