Passeport - CNI Démarches en ligne Arrêtés Municipaux Commandes publiques Agenda Actualités Collecte des déchets Portail famille Office de Tourisme Contact
Vous êtes ici : Accueil » Vie Municipale » Démarches en ligne » Demande de livret de famille

Vie Municipale

Démarches en ligne

Demande de livret de famille

Demande de livret de famille


    Informations concernant le père


    Informations concernant la mère


    Informations concernant les enfants


    Informations concernant le mariage


    Vos coordonnées

    • Les informations recueillies par la Mairie de Courseulles-sur-Mer ont pour finalité de traiter votre demande. Elles sont uniquement destinées aux agents en charge de leur traitement et ne seront pas cédées ou transmises à des tiers. Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » de 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD, vous disposez du droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données. Pour exercer ces droits ou pour toute question, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données de la Mairie de Courseulles-sur-Mer : rgpd@cdg14.fr
    • Les informations recueillies par la Mairie de Courseulles-sur-Mer ont pour finalité de traiter votre demande. Elles sont uniquement destinées aux agents en charge de leur traitement et ne seront pas cédées ou transmises à des tiers. Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » de 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD, vous disposez du droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données. Pour exercer ces droits ou pour toute question, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données de la Mairie de Courseulles-sur-Mer : rgpd@cdg14.fr

    c2n
    ↑
    Skip to content