Les arrêtés archivés

2025

A2025-428 Occupation du Domaine Public Avenue de la Combattante le 16 mai 2025 A2025-418 Terrassement Avenue de la Libération du 12 au 16 mai A2025-414 Agility Parc de l’Edit du 14 au 19 mai A2025-406 Occupation Domaine Public 31 avenue des Essarts le 19 mai A2025-402 Déménagement 40 rue Pierre Villey le 2 et 3 mai A2025-380 Raccordement sur réseaux Route Anglaise du 5 au 16 mai A2025-369 Occupation Domaine Public 47 rue de l’Eglise du 2 au 17 mai 2025 A2025-368 Occupation Domaine Public rue du Temple le jeudi 24 avril 2025 A2025-347 Occupation Domaine Public 18 rue de l’Eglise du 5 au 19 mai A2025-346 Occupation Domaine Public Concert ACC 2 rue Arthur Leduc le 26 avril 2025 A2025-342, occupation domaine public, Mr PFERTZEL, 3 rue des Brèques, les 24 et 25 avril 2025 A2025-333 Implantation Poteau Télécom Chemin des Carrières et rue Gisèle Guillemot du 14 au 27 avril 2025 A2025-327 Occupation Domaine Public 53 rue de l’Eglise du 19 au 25 avril A2025-324 Occupation Domaine Public Rue du Temps le jeudi 10 avril A2025-320 Les volants de Nacre Place de Gaulle le 9 et 11 mai A2025-319 Cérémonie 8 mai A2025-318 Cérémonie 27 avril, Place du 6 juin et rue de la Mer A2025-317 Marché de l’artisanat rue de la Mer du 20 avril A2025-315 Occupation Domaine Public Carte Blanche à… rue de la mer du 11 au 21 avril 2025 A2025-307 Création Giratoire RD79 du 22 au 29 avril A2025-305 Branchement réseau gaz Boulevard Mathilde de Flandre du 14 au 25 avril 2025 A2025-303 Déménagement 3 rue Maréchal Foch le 30 avril 2025 A2025-292 Prolongation réfection voirie rue des tennis du 5 au 30 avril A2025-269 Réfection voirie 45 rue de la Mer le 28 mars 2025 A2025-268 Foire aux greniers du CHBC Parc de l’Edit le 20 avril A2025-266 Branchement eau potable 22 rue Rhené Bâton du 27 au 28 mars 2025 A2025-259 Réfection voirie Route anglaise le 21 mars 2025 A2025-258 Déménagement 29 avenue de la Combattante le 22 et 23 mars 2025 A2025-254 Déménagement 8 rue du Soleil Levant le 7 avril 2025 A2025-245 Réfection de trottoir et voirie rue de Reviers du 25 au 30 mars 2025 A2025-242 Branchement des eaux usées 7 rue Pierre Villey le 3 avril 2025 A2025-225 Occupation Domaine Public 28 rue de la Mer du 21 au 25 mars 2025 A2025-221 Occupation Domaine Public 53 rue de l’Eglise du 21 mars au 18 avril 2025 A2025-193 Branchement électrique neuf 9 rue de l’Eglise du 9 au 30 avril A2025-192 Occupation domaine public 9 quai est du 17 au 21 mars A2025-191 Occupation Domaine public 12 et 14 Quai Ouest du 17 au 21 mars A2025-183 Remplacement de bac à graisse rue des Brèques du 10 au 28 mars A2025-182 Création alimentation électrique Avenue de la Combattante du 10 au 28 mars A2025-181 Travaux de voirie Avenue de la Combattante du 10 au 28 mars A2025-177 Vente au déballage Assocourseulles Rue du Docteur Tourmente le 13 avril A2025-175 Occupation Domaine Public rue de l’Eglise du 10 au 28 mars A2025-153 Quai Ouest du 24 au 28 février A2025-138 Occupation domaine public 24 rue Amiral Robert du 2 janvier au 28 février A2025-136 Rue des pommiers et rue de reviers du 17 février au 28 mars A2025-130, déménagement, Déménageurs Basques, 13 rue des Ormes, le 20 mars 2025 et le 21 mars 2025 A2025-123 Création giratoire RD79 du 24 février au 25 avril A2025-122, déménagement, Mr Morel, 47 rue de la Mer, le 15 février 2025 et le 16 février 2025 A2025-121 Rue Emile Héroult du 11 au 21 mars A2025-113, occupation du domaine public, HUBERT PARQUETS, 28 rue de la Mer, du 28 février 2025 au 04 mars 2025 A2025-111, branchement eau potable, SAUR, 45 rue de la Mer, le 25 février 2025 et le 26 février 2025 A2025-107, branchement eau potable, SAUR, rue du Temple, le 20 février 2025 A2025-100 Effacement réseau télécom Chemin des carrières du 11 au 17 février 2025

A2025-092 Occupation Domaine Public 16 rue de l’Epinette le 13 février 2025 A2025-091 Déménagement 12 rue du Bassin le 18 février 2025 A2025-079 Déménagement 20 Quai Ouest 26 février 2025 A2025-065, occupation du domaine public, Mme Le Vechen, 37 rue du Docteur Tourmente, le 18 février 2025 A2025-064, occupation du domaine public, SAS AUBE, 2 rue Léo Gariépy, 03.02.25 au 10.03.25 A2025-063, déménagement, DEMECO, 02 allée de la Brise, le 02 avril 2025 A2025-062, cérémonie La Combattante, place du 06 Juin, le 22 février 2025 A2025-058 Fermeture Terrain de football rue du Val Pican du 24 au 27 janvier 2025 A2025-056 Stationnement rue de l’Edit du 27 janvier au 4 avril 2025 A2025-055, déménagement, DTS DEMENAGEMENTS, 03 rue Marechal Foch, le 13 février 2025 A2025-052, occupation du domaine public, VARIN et FILS, 09 rue de Reviers, du 25 février 2025 au 27 février 2025 A2025-047 Occupation Domaine Public 28 rue de la Mer du 24 au 28 janvier A2025-046, raccordement voirie ZAC, Eiffage, du 10.02 au 30.04 A2025-044 Occupation Domaine Public 9 quai Est du 27 janvier au 7 février A2025-045 Annule et remplace A2025-043 Travaux voirie du 27 janvier au 4 avril 2025 A2025-042 Branchement réseau gaz Boulevard Mathilde de Flandre du 22 janvier au 7 février A2025-035 Occupation Domaine Public 9 Quai Est du 15 au 24 janvier 2025 A2025-034 Occupation Domaine Public 12 et 14 Quai Ouest du 15 au 24 janvier 2025 A2025-030 Occupation Domaine public 14 rue Pierre Villey du 27 janvier au 28 février 2025 A2025-028 Réfection voirie Chemin de la Délivrande du 17 janvier au 31 mars 2025 A2025-027 Réfection voirie Chemin des Carrières et rue Giselle Guillemot du 17 janvier au 31 mars 2025 A2025-019 Fermeture terrain de football du 10 au 14 janvier 2025 A2025-015 Fermeture terrain de football rue du Val Pican du 7 au 10 janvier 2025 A2025-004 Déménagement 5 rue de l’Ouest le 17 janvier 2025 A2025-002 Occupation Domaine Public 31 rue de la Mer du 20 janvier au 28 février 2025 A2025-001 Travaux rue du soleil levant du 13 au 28 janvier 2025

2024

Arrêté portant restriction temporaire de circulation sur le pont communal A2024-979 Stationnement 18 rue Emile Héroult du 8 janvier au 28 février 2025 A2024-966 Occupation Domaine Public 33 rue de la Mer du 1er janvier au 28 février 2025 A2024-954 Occupation Domaine Public 24 rue Amiral Robert du 2 janvier au 28 février 2025 A2024-943 Echafaudage 43 rue de la Mer du 13 au 17 janvier 2025 A2024-940 Enfouissement ligne télécom Chemin des carrières du 6 au 10 janvier 2025 Arrêté Préfectoral portant sur l’interdiction de vente et d’utilisation d’artifices dits de loisirs à l’occasion des fêtes de fin d’année A2024-937 Stationnement rue de la Mer 1er Février 2025 Tarot Club Arrêté A2024-936 portant dérogation a la règle du repos dominical des commerces de détail décembre 2024 A2024-932 Modification branchement électrique 34-36 rue Pierre Villey du 31 janvier au 9 février 2025 A2024-908 Occupation Domaine Public 14 rue Pierre Villey du 16 au 31 décembre 2024 A2024-902 Déménagement 13 allée Félix Amiot les 18 et 19 février 2025 A2024-901 Déménagement 24 rue de la Mer le 20 janvier 2025 A2024-897 Occupation du domaine public pour une activité commerciale par Vinyl Pizza du 1er janvier au 31 décembre 2024 A2024-866 Cérémonie du 5 décembre 2024 A2024-865 Extension réseau Gaz Boulevard Mathilde de Flandre du 4 au 24 décembre 2024 Arrêté portant restriction temporaire de circulation sur une partie du Port du 4 novembre au 8 novembre 2024 A2024-864 Fermeture terrain de football rue du Val Pican du 19 au 22 novembre A2024-863 Déménagement 7 rue du bassin le 23 et 24 novembre A2024-856 Déménagement 50 rue du 8 mai le 28 novembre 2024 A2024-855 Les Volants de Nacre Place de Gaulle janvier, février et mars 2025 A2024-854 Occupation Domaine Public Boulevard de la Mer le 15 novembre 2024 A2024-845 Marché de Noel Allée de l’Edit le 7 et 8 décembre 2024 A2024-844 Fête de la Coquille Avenue du Chateau du 22 au 24 novembre 2024 A2024-843 Fête de la Coquille Quai des Alliés le 23 et 24 novembre 2024 A2024-842 Fête de la Coquille rue de la Marine du 22 au 24 novembre 2024 A2024-841 Fête de la Coquille Quai des Alliés et rue du 11 novembre du 21 au 25 novembre A2024-840 Déménagement 11 quai Est le 13 novembre A2024-839 Parade de Noel le 20 décembre 2024 A2024-829 Occupation Domaine Public 4 rue de Reviers du 12 novembre au 31 décembre 2024 A2024-828 Occupation Domaine Public 15 rue de Reviers du 20 novembre au 17 janvier 2025 A2024-826 Occupation Domaine Public 4 rue de Reviers le 9 et 10 décembre 2024 A2024-823 Occupation Domaine Public avenue de la Combattante et Place du Marché du 12 au 15 novembre 2024 A2024-818 Occupation Domaine Public 40 rue Emile Héroult du 11 novembre au 8 décembre 2024 A2024-817 Déménagement 24 rue de la Mer le 9 et 10 novembre A2024-802 Occupation Domaine Public Parking Pierre Villey du 6 novembre au 31 janvier 2025 A2024-801, occupation domaine public, AVENIR, Boulevard de la mer, 29 octobre 2024 A2024-797, circulation et stationnement, 19 rue Pierre Villey, MASSELIN, 30 et 31 octobre 2024 A2024-791 Occupation Domaine Public 34b et 38a rue du Docteur Tourmente le 28 octobre A2024-788 Sonorisation Quai des Alliés Fête de la Coquille 21 au 25 novembre 2024 A2024-782 Occupation Domaine Public du 18 novembre au 12 décembre 2024 A2024-780 Occupation Domaine public 9 rue de l’Eglise le 28 octobre A2024-779 Travaux Piste cyclable du 5 au 19 novembre A2024-774, occupation du domaine public, NAIXIA, du 1er novembre 2024 au 31 janvier 2025 A2024-773 Cross du collège Parc de l’Edit le 17 octobre 2024 A2024-772, occupation domaine public, chemin rural de Bernières sur Mer, le 03 novembre 2024 A2024-769 Travaux Promenade Dartmouth du 22 octobre au 5 novembre A2024-754 Travaux Veolia Quai Est et Quai Ouest du 14 au 18 octobre 2024 A2024-746 Occupation Domaine Public Avenue des Essarts le 14 et 15 octobre 2024 A2024-745 Cross départemental UNSS Calvados Rue du Val Pican et rue des Longs champs 13 novembre 2024 A2024-743 Occupation Domaine Public 38a rue du Docteur Tourmente 7 octobre 2024 A2024-738 Occupation Domaine Public Mr Lemarchand Chemin de la Lampe 5 octobre 2024 A2024-729 Octobre Rose du 17 au 21 octobre 2024 A2024-719 Cross départemental UNSS Calvados Parc de l’Edit 13 novembre 2024 A2024-712, déménagement, Mr MORISSET, 3 rue Charles Benoist, 09 octobre 2024 A2024-709, occupation du domaine public, Myster Outlow, promenade de Dartmouth, 13 octobre 2024 A2024-707, déménagement, DEMPARTNER, 12 quai des Alliés, 04 octobre 2024 A2024-705, occupation du domaine public, COEURET Maçonnerie , 53 rue de l’Eglise, du 07 octobre 2024 au 25 octobre 2024 A2024-687 Occupation Domaine Public Avenue de la Combattante du 1er octobre au 25 avril 2025 A2024-686 Occupation Domaine public NoMads productions Avenue de la libération du 16 au 17 septembre A2024-685, occupation du domaine public, Service Communication, 48 rue de la Mer, le 30 septembre 2024 A2024-684 Occupation Domaine Public du 30 septembre au 31 octobre A2024-683, cross du collège, parc de l’Edit, le 17 octobre 2024 A2024-682, La Quintefeuillaise, parc de l’Edit, le 28 septembre 2024 A2024-679 Occupation Domaine public 26 rue Maréchal Foch du 16 septembre au 11 octobre A2024-677, occupation du domaine public, SARP, les 26 septembre 2024 et 27 septembre 2024 A2024-676 Occupation Domaine Public 14 rue des Goélands 20 septembre au 4 octobre 2024 A2024-675 Occupation Domaine Public 41 rue de l’Eglise du 9 septembre au 27 septembre A2024-674 Occupation Domaine Public 9 venelle à Galon du 12 septembre au 4 octobre 2024 A2024-673 Déménagement 9 rue Massieu de Clerval le 26 septembre A2024-672 Déménagement 29 avenue des Essarts le 18 septembre 2024 A2024-669 Occupation domaine public 53 rue de l’Eglise 23 septembre au 11 octobre 2024 A2024-668 Occupation Domaine Public 21bis rue du Maréchal Foch 15 septembre 2024 A2024-667 Occupation Domaine Public Boulevard de la Mer 23 septembre au 22 novembre 2024 A2024-638, occupation du domaine public, HELIOS, du 19 août 2024 au 31 août 2024 A2024-616, feu d’artifice, 14 aout 2024 A2024-615, occupation du domaine public, LTMS, promenade de Dartmouth, du 16 septembre 2024 au 20 septembre 2024 A2024-613, occupation du domaine public, les Foulées Gourmandes, boulevard de la Mer, 31 août 2024 A2024-612, branchement électrique neuf, SATO, rue des Longs Champs, du 09 septembre 2024 au 18 septembre 2024 A2024-611, occupation du domaine public, ABC ISOLATIONS, 26 rue Amiral Robert, du 02 septembre 2024 au 27 septembre 2024 A2024-608 Branchement électrique rue du Val Pican du 26 août au 20 septembre A2024-608 Branchement électrique rue des Longs champs du 9 au 18 septembre A2024-607 Branchement électrique Avenue des canadiens et rue des tennis du 26 août au 15 septembre A2024-606, occupation du domaine public, Parcours associatif olympique, voie des Français Libres, du 30 août 2024 au 01 septembre 2024 A2024-605 Occupation du domaine Public 71 rue de la Mer du 29 juillet au 2 août et du 19 août au 30 septembre A2024-604 Branchement électrique Avenue du Chateau du 26 août au 20 septembre A2024-603, occupation du domaine public, Courseulles American Contest, avenue de la Combattante, 25 août 2024 A2024-599 Procession Fete de la Mer 4 aout 2024 A2024-598 Occupation Domaine Public Fete de la Mer rue de la Mer 4 aout 2024 A2024-597 Occupation Domaine Public Fete de la Mer Parking du Chant des Oiseaux du 1er au 5 aout 2024 A2024-593 Occupation Domaine Public Madame Dormion 65 rue de la Mer 25 juillet 2024 A2024-589 Occupation Domaine Public Promenade de Dartmouth du 18 au 22 novembre 2024 A2024-577 Occupation Domaine Public Quai Est 1er août 2024 A2024-575 Occupation Domaine Public Chemin de la Délivrande du 19 au 24 juillet 2024 A2024-572 Occupation Domaine Public 2 rue Massieu de Clerval 24 juillet A2024-561 Fête de la Mer du 1er au 5 aout 2024 A2024-560, occupation du domaine public, DJ estival, esplanade du Débarquement, du 11 juillet 2024 au 14 juillet 2024 et du 13 août 2024 au 15 août 2024 A2024-542 Foire aux Greniers du RSGC Route de Bernières 21 juillet A2024-540 Ouverture des postes de secours Courseulles du 3 juillet au 1er septembre A2024-533 AOT Grande Roue pour guinguette du 28 juillet 2024 A2024-529 Occupation Domaine Public 3bis Rue Emile Héroult 5 juillet A2024-528 Feu d’artifice 13 juillet A2024-527 Occupation domaine public Courseulles du 1er au 5 juillet A2024-525 Déménagement 3ter rue Emile Héroult 11 juillet A2024-524 Occupation Domaine Public Les Volants de Nacre Sept Oct Nov Dec 2024 A2024-522 Déménagement 10 place du 6 juin les 5 et 8 juillet 2024 A2024-521 Occupation Domaine pubcli 38a rue du Docteur Tourmente 27 juin A2024-520 Occupation Domaine Public Rue Charles Benoist 10 juillet 2024 20240716 Décision DIRM Algues Arrêté préfectoral 20240521 Arrêté départemental 2024T0123 20240228 Arrêté préfectoral relatif au parc éolien en mer du Calvados Arrêté départemental portant sur la règlementation de la circulation sur la D13 du PR 13+0756 au PR 15+0639 dans les deux sens de circulation du 5 juin Arrêté départemental portant interdiction d’accès et de circulation piétonne et de la navigation des navires du port départemental du 25 mars au 31 mai 2024 A2024-516 Occupation Domaine Public Beach Basket 16 août 2024 A2024-514 Circulation et stationnement Quai des Alliés du 7 juillet au 25 août A2024-513 Circulation et stationnement Rue de la Mer du 25 juin au 3 septembre A2024-503 Occupation Domaine Public 21 rue Emile Héroult 3 juillet 2024 A2024-496 Déménagement 10 place du 6 juin le 10 et 17 juillet A2024-490 Occupation du domaine public Marché dominical Quai des Alliés du 7 juillet au 25 août A2024-489 Occupation Domaine public Marché estival rue de la Mer du 25 juin au 3 septembre A2024-486 Journée de la dentelle Place du Marché 29 juin 2024 A2024-478 Occupation du domaine public 29 rue Emile Héroult les 15 et 16 avril 2024 A2024-476 Liber’Trail Place du Marché le 14 juillet A2024-474 Déménagement 1 rue de la Cohorte le 24 juin A2024-471 Déménagement 16 Quai des Alliés le 26 juin A2024-469, occupation du domaine public, CHBC, 22 juin 2024 A2024-463 Fête de la Musique Place du Marché 21 juin A2024-461 Occupation Domaine Public Parking des gonflables les 5 et 6 juin A2024-451 Occupation du Domaine Public Coffee & Tea Voie des Français Libres du 1er juin au 4 novembre A2024-449, cérémonie, 14 juin A2024-442 Branchement neuf électrique 12bis rue des Peupliers du 10 au 30 juin 2024 A2024-440 Occupation Domaine Public Place de Gaulle du 27 au 28 mai A2024-438, cérémonie, 18 juin A2024-436 Fête de la Musique Place du Marché 21 juin 2024 A2024-435 Déménagements 6 impasse du Meslier 25 juin 2024 A2024-434 Installation scène musicale Place de Gaulle du 8 juillet au 30 août A2024-432 Terrasses musicales du samedi Place du Marché du 6 juillet au 24 août A2024-432, occupation du domaine public, Venez on danse, 07 juin 2024 A2024-431 Scènes musicales du mardi Place de Gaulle du 9 juillet au 27 août A2024-427, feu d’artifice, 13 juillet A2024-425 Annule et remplace A2024-276 Embrasement de la cote du 1er au 3 juin A2024-424 Déploiement fibre PCE Services du 27 au 31 mai et du 1er septembre au 31 décembre 2024 A2024-423, feu d’artifice, 08 juin 2024 A2024-417 Occupation domaine public Promenade Dartmouth du 17 au 31 mai 2024 A2024-412, cérémonie 14 juillet A2024-411 Occupation Domaine Public Seaforth Highlanders Of Holland Rue de la Mer 7 juin A2024-410 Occupation Domaine Public Place de Gaulle le 4 juin A2024-409 Occupation Domaine Public Place de Gaulle 4 juin A2024-408 Cérémonie du 8 juin A2024-405 Cérémonie du 6 juin (plage) A2024-404 Occupation domaine public rue de l’église du 17 au 21 juin A2024-398 Occupation du Domaine Public Jumelage Avenue de la Combattante du 4 au 9 juin A2024-397 Stationnement autocaravanes Rue du Val Pican du 7 juillet au 25 août A2024-396 Cérémonie du 6 juin A2024-395 Occupation du Domaine Public 24 rue de la mer le 27 et 29 mai 2024 A2024-394 Occupation Domaine Public Anciens Combattants du Canada Chemin des Tuileries du 5 au 6 juin 2024 A2024-389 Occupation du Domaine Public Glisses de Nacre Voie des Français Libres du 22 au 23 juin 2024 A2024-385 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Tintamarre le 15 août A2024-384 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de Harleys le 10 août A2024-383 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de voiture anciennes le 11 août A2024-382 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de Voiture le 8 août A2024-381 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Place de Gaulle du 8 au 15 août A2024-380 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Quai des Alliés du 6 au 19 août A2024-379 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Allée de l’Edit les 10 et 14 août A2024-378 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Avenue de la Combattante du 8 au 15 août A2024-377 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Route de Bernières du 6 au 16 août A2024-368 Occupation Domaine Public Education First Allée de l’Edit du 4 au 7 juin A2024-367 Occupation du Domaine Public Fête des Voisins allée Jean Grémillon le 2 juin A2024-366 Occupation du Domaine Public Fête des Voisins rue du Petit Parc le 15 juin A2024-365 Foire aux Greniers RSGC Route de Bernières 9 mai 2024 A2024-337 Déménagement 25 Quai Est 14 mai 2024 A2024-332 Cérémonie du 8 mai A2024-331 Occupation Domaine Public le 25 et 26 mai – JARDIFOLIZ A2024-330 Occupation Domaine Public RD79 du 2 au 3 mai A2024-329 Occupation Domaine Public Voie des Français Libres 1er mai 2024 A2024-327 Occupation Domaine Public Chemin de la délivrande du 15 au 24 mai 2024 A2024-326 Occupation du Domaine Public RD79 Route de Caen du 13 mai au 5 juin A2024-325 Occupation Domaine Public Quai des Frères Labrèque du 13 au 31 mai 2024 A2024-323 Occupation Domaine Public La Case à Kat Rue de la Mer le 30 avril A2024-320 Veolia Eau Avenue des Essarts du 22 au 25 avril 2024 A2024-310 Occupation Domaine Public Beach Soccer 18 juillet 2024 Arrêté A2024-307 Occupation du domaine public plage Est Beach soccer FFF ligue Normandie le 18 juillet 2023 A2024-306 Occupation Domaine Public Place du Marché du 24 avril au 24 mai 2024 A2024-305 Marathon de la Liberté Route de Bernières le 2 juin A2024-294 Occupation Domaine Public 4 rue Emile Héroult du 6 au 8 mai A2024-293 Occupation Domaine Public Avenue de la Combattante et Avenue de la libération du 6 au 31 mai A2024-289 Occupation Domaine Public du 25 au 26 mai 2024 A2024-283 Occupation Domaine Public Fête des Saveurs Place de Gaulle du 9 au 11 mai A2024-281 Occupation Domaine Public l’Ecume de Courseulles Place du 6 juin du 7 au 8 mai 2024 A2024-279 Occupation du domaine public 16 rue de la Mer du 22 avril au 14 mai A2024-274, occupation du domaine public, SAPIAN, avenue de la Libération et allée de l’Edit, du 09 avril 2024 au 12 avril 2024 A2024-271, occupation du domaine public, ROBIN RENOVATION, 2 rue Amiral Robert, du 09 avril 2024 au 12 avril 2024 A2024-270 Occupation Domaine Public Place du 6 juin, Place de Gaulle et Quai des Alliés du 8 avril au 26 avril A2024-268 Occupation Domaine Public Avenue du Chateau 12 avril A2024-263 Occupation du domaine public 33-37 rue Emile Héroult du 16 avril au 5 mai A2024-262 Occupation du Domaine public rue du Bassin du 8 au 13 avril A2024-256 Occupation du domaine public Avenue des Essarts le 8 avril A2024-269 Annule et remplace A2024-254 Occupation Domaine Public 12 rue de l’Eglise du 8 avril au 17 mai A2024-242, occupation du domaine public, LTMS, promenade de Dartmouth, du 21 mai 2024 au 24 mai 2024 A2024-241, vente au déballage, Glisses de Nacre, rue du Docteur Tourmente, 14 avril 2024 A2024-231 Déménagement 4 ter rue Massieur de Clerval 11 avril 2024 A2024-216 Fermeture de voie Chemin de la Tuilerie à partir du 11 mars A2024-215, occupation du domaine public, Association des Chiens Sportifs, plage, du 10 mai 2024 au 12 mai 2024 A2024-214, occupation du domaine public, Associations des Chiens Sportifs, digue et parc de l’Edit, du 10 mai 2024 au 12 mai 2024 A2024-212, occupation du domaine public, foire au grenier du CHBC, route de Bernières et rue Emile Héroult, le 31 mars 2024 Arrêté départemental 2024T0114 D170 le 21 mars 2024 A2024-205, occupation du domaine public, bal de la liberté du 7 juin 2024 organisé par venez on danse à Courseulles, Place du marché couvert A2024-203 Stationnement autocaravane rue du Val Pican du 1er au 8 juin A2024-202 Vente au déballage Glisses de Nacre Rue du Docteur Tourmente le 14 avril A2024-201, occupation du domaine public, SAS LEMANISSIER, 1 rue du Docteur Tourmente, du 25 mars 2024 au 14 avril 2024 A2024-200 Occupation du domaine public Marché de l’artisanat et du terroir rue de la mer du 12 au 14 avril A2024-198, occupation du domaine public, CITEOS, rue du Point du Jour, 07 mars 2024 A2024-196, occupation du domaine public, CIRCET, rue des Artisans, le 18 mars 2024 A2024-195, fermeture aire de jeux, BUET PAYSAGE, parc du Chant des Oiseaux, du 11 mars 2024 au 20 mars 2024 A2024-194 Occupation du domaine public L’R du Port Place de Gaulle le 18 juin A2024-193, défilé carnaval de l’école primaire, école Gilbert Boulanger, 19 avril 2024 A2024-170 Déploiement de la fibre Rue Marine Dunkerque et Voie des Français Libres du 1er mars au 10 mai 2024 A2024-168 Fermeture rue du 8 mai du 26 février jusqu’à sécurisation A2024-167 Fermeture rue de l’Epinette du 26 février jusqu’à sécurisation A2024-164 Fermeture Terrains de football Val Pican du 27 février au 1er mars 2024 A2024-161 Fermeture Terrains de football rue du Val Pican du 23 au 26 février A2024-160 Occupation Domaine Public 7 rue Pierre Villey du 26 février au 1er mars A2024-153, occupation du domaine public, SATO, rue du Point du Jour, du 11 mars 2024 au 31 mars 2024 A2024-152, abrogeant une autorisation de circuler, Quai des Alliés, à partir du 21 février 2024 A2024-150, déménagement, DEMENAGEMENT GRIE, 9 rue de Ver, le 25 mars 2024 A2024-149 Occupation Domaine Public Road Tour Sports Place de Gaulle du 5 au 6 avril A2024-148 Fermeture Parcs et jardins du 21 au 23 février 2024 A2024-142 OMEXOM du 26 février au 24 mars A2024-139 Occupation Domaine Public 9 rue Amiral Robert 9 mars 2024 A2024-134, occupation du domaine public, JF COUVERTURE, 11 rue de l’Eglise, du 28 février 2024 au 01 mars 2024 A2024-128, occupation du domaine public, SARL LORIN COUVERTURE, quai des frères Labrèque, du 13 février 2024 au 23 février 2024 A2024-124, occupation du domaine public, Centre Nautique Paul Vatine, salle du Bassin de Joinville, le 28 août 2024 et le 29 août 2024 A2024-120, occupation du domaine public, SAS LEMANISSIER, rue du Chemin du Fort, du 01 mars 2024 au 01 avril 2024 A2024-104, sondage géotechnique, SOL EXPLORER, 7 rue Pierre Villey, du 05 février 2024 au 08 février 2024 Arrêté A2024-101 – Occupation du domaine public plage est – Skim school tour et Respecte ta plage – 7 juillet et 7 août 2024 A2024-100, aménagement de voirie, TP LETELLIER, parking Pierre Villey, du 07 février 2024 au 09 février 2024 A2024-095, occupation du domaine public, SAS LEMANISSIER, 35 rue de l’Eglise, du 05 février 2024 au 29 février 2024 A2024-094, occupation du domaine public, CIRCET, rue des Carreaux, du 06 février 2024 au 26 février 2024 A2024-080, déménagement, TRANSPORTS ET DEMENAGEMENTS PORRE, 7 rue Arthur Leduc, 19 février 2024 A2024-078, cérémonie La Combattante, place du 06 Juin, 23 février 2024 A2024-077, occupation du domaine public (échafaudage), Mr DRIAU, 2 rue du Point du Jour, 03 février 2024 A2024-073, occupation du domaine public, VEOLIA EAU, rue du Maréchal Foch, du 26 février 2024 au 01 mars 2024 A2024-071, occupation du domaine public (stationnement), Mr BERTHAUD, 34-36 rue Pierre Villey, du 29 janvier 2024 au 01 avril 2024 A2024-066 Stationnement 7 rue Pierre Villey du 30 janvier au 1er février A2024-065 Entretien terrain de tennis du 1er février au 31 juillet A2024-047 Stationnement Allée de l’Edit du 2 au 3 février A2024-046, occupation du domaine public, TEIM, 33-37 rue Emile Héroult, du 12 mars 2024 au 16 mars 2024 A2024-041 Travaux 33-37 rue Emile Héroult du 22 janvier au 23 février A2024-040 Cabine de plage A2024-038 Déménagement 3 rue du 11 novembre 13 février A2024-030 Occupation Domaine Public 30bis rue des Tennis du 22 janvier au 6 février 2024 A2024-029 Annule et remplace A2024-003 Fermeture Terrain de football du 15 au 21 janvier 2024 A2024-017 Occupation Domaine Public 30 bis rue du Docteur Tourmente du 22 janvier au 2 février 2024 A2024-016 Déménagement 28 rue de la Fosse Merbois 14 février A2024-012 Dépose Décoration de Noël 15 janvier 2024 A2024-006 Occupation du domaine public Promenade JF Violard du 4 janvier au 30 avril 2024 A2024-005 Occupation du domaine public 38 rue de la Mer du 22 au 26 janvier 2024 A2024-004 Occupation du Domaine Public 40 rue du Point du Jour du 4 janvier au 2 février 2024 A2024-003 Fermeture Terrains de football rue du Val Pican à partir du 3 janvier 2024 A2024-085, annule et remplace A2024-002, fermeture tribune, rue du Val Pican, à partir du 03 janvier 2024 A2024-002 Fermeture Tribune Stade de football rue du Val Pican à partir du 3 janvier 2024 A2024-001 Stationnement 9 Place du Marché 17 janvier 2024

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation de buvette Championnat de France 2025 d’Agility du samedi 17 et dimanche 18 mai 2025 et pour la soirée dansante du samedi 17 mai 2025 Autorisation de buvette vide-greniers de l’association Courseulles Village 1811 du dimanche 13 avril 2025 Autorisation de buvette Foire aux Greniers de l’association Courseulles Handball-Club du dimanche 20 avril 2025 Autorisation de buvette thès dansants de l’association Venez on danse à Courseulles du dimanche 16 mars et du dimanche 27 avril 2025 Autorisation de buvette soirée loto de l’association Voyages à ma façon du mardi 8 avril 2025 Autorisation de buvette Marché de Printemps pour la Ferme de la Pommeraye du dimanche 20 avril 2025 Autorisation de buvette repas dansant du RSG le samedi 8 mars 2025 (A2025-173) Autorisation de buvette concert au Tiers Lieu Le Charbon le vendredi 7 mars 2025 (A2025-125) Autorisation de buvette Loto de l’OCS le samedi 29 mars 2025 (A2025-017) Autorisation de buvette Loto de l’ACC le samedi 15 février 2025 (A2025-016) Autorisation buvette Comité de Jumelage Courseulles/Goldbach pour le Marché de Noël le 7 et 8 décembre 2024 Autorisation buvette – Tournoi de tarot 2024 Autorisation Buvette – Vincent Doucet pour la Fete de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette association des Chiens Sportifs à l’Eau pour la Fête de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette Monsieur Guillaume Benoist pour la Fête de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette Monsieur Jacky Martin pour la Fête de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette Maison Vivier pour la Fête de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette association Défi Cote de Nacre pour la Fête de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette SNSM pour la Fête de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette Mr Corentin Benoist pour la Fête de la Coquille le 23 et 24 novembre 2024 Autorisation buvette Ruben Voltige 9 10 novembre Autorisation buvette festival Ze Place To Be du 1er au 3 novembre Autorisation buvette Amicale des Pompiers 26 octobre 2024 Autorisation Buvette soirée dansante Anciens Combattants 19 octobre Autorisation buvette – Semaine Acadienne Salle de l’Edit Autorisation de buvette – Semaine Acadienne Place de Gaulle Autorisation buvette – Semaine Acadienne OMAC Autorisation buvette SNSM – Rassemblement motards 21 juillet Autorisation buvette – Foire aux greniers RSGC 21 juillet Autorisation buvette – Ferme de la Pommeraye (21 juillet) Autorisation buvette – Fête de la musique et terrasses musicales Autorisation buvette Anciens Combattants – Foire au grenier du 8 septembre Autorisation buvette – Concert la semaine acadienne le 18 juillet 2024 Autorisation buvette – Fête du Canada 1er juillet Autorisation buvette – Loto Liber’Trail Autorisation buvette – Foire aux greniers RSGC 9 mai 2024 Autorisation buvette – Manifestation canine du 11 mai 2024 Autorisation buvette – Ferme de la Pommeraye – 14 avril Autorisation Buvette RSGC du 2 mars 2024 Autorisation buvette – Loto du 20 avril 2024 Autorisation buvette – Loto du 23 mars 2024 Autorisation buvette thé dansant organisé par l’association « Venez, on danse à Courseulles-sur-Mer » du 17 février, 24 mars et 28 avril 2024