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Les arrêtés en cours

A2024-533 AOT Grande Roue pour guinguette du 28 juillet 2024 A2024-560, occupation du domaine public, DJ estival, esplanade du Débarquement, du 11 juillet 2024 au 14 juillet 2024 et du 13 août 2024 au 15 août 2024 A2024-377 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Route de Bernières du 6 au 16 août A2024-378 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Avenue de la Combattante du 8 au 15 août A2024-379 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Allée de l’Edit les 10 et 14 août A2024-380 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Quai des Alliés du 6 au 19 août A2024-381 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Place de Gaulle du 8 au 15 août A2024-382 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de Voiture le 8 août A2024-383 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de voiture anciennes le 11 août A2024-384 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de Harleys le 10 août A2024-385 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Tintamarre le 15 août A2024-524 Occupation Domaine Public Les Volants de Nacre Sept Oct Nov Dec 2024 A2024-516 Occupation Domaine Public Beach Basket 16 août 2024 A2024-310 Occupation Domaine Public Beach Soccer 18 juillet 2024 A2024-540 Ouverture des postes de secours Courseulles du 3 juillet au 1er septembre A2024-514 Circulation et stationnement Quai des Alliés du 7 juillet au 25 août A2024-513 Circulation et stationnement Rue de la Mer du 25 juin au 3 septembre A2024-432 Terrasses musicales du samedi Place du Marché du 6 juillet au 24 août A2024-431 Scènes musicales du mardi Place de Gaulle du 9 juillet au 27 août A2024-496 Déménagement 10 place du 6 juin le 10 et 17 juillet A2024-490 Occupation du domaine public Marché dominical Quai des Alliés du 7 juillet au 25 août A2024-489 Occupation Domaine public Marché estival rue de la Mer du 25 juin au 3 septembre A2024-434 Installation scène musicale Place de Gaulle du 8 juillet au 30 août A2024-451 Occupation du Domaine Public Coffee & Tea Voie des Français Libres du 1er juin au 4 novembre A2024-424 Déploiement fibre PCE Services du 27 au 31 mai et du 1er septembre au 31 décembre 2024 A2024-397 Stationnement autocaravanes Rue du Val Pican du 7 juillet au 25 août Arrêté préfectoral 20240521 Arrêté A2024-101 – Occupation du domaine public plage est – Skim school tour et Respecte ta plage – 7 juillet et 7 août 2024 Arrêté A2024-307 Occupation du domaine public plage Est Beach soccer FFF ligue Normandie le 18 juillet 2023 Arrêté départemental 2024T0123 A2024-124, occupation du domaine public, Centre Nautique Paul Vatine, salle du Bassin de Joinville, le 28 août 2024 et le 29 août 2024 20240228 Arrêté préfectoral relatif au parc éolien en mer du Calvados A2024-085, annule et remplace A2024-002, fermeture tribune, rue du Val Pican, à partir du 03 janvier 2024 A2024-065 Entretien terrain de tennis du 1er février au 31 juillet

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation buvette – Semaine Acadienne Salle de l’Edit Autorisation de buvette – Semaine Acadienne Place de Gaulle Autorisation buvette – Semaine Acadienne OMAC Autorisation buvette SNSM – Rassemblement motards 21 juillet Autorisation buvette – Foire aux greniers RSGC 21 juillet Autorisation buvette – Ferme de la Pommeraye (21 juillet) Autorisation buvette – Fête de la musique et terrasses musicales Autorisation buvette – Concert la semaine acadienne le 18 juillet 2024 Autorisation buvette – Fête du Canada 1er juillet Autorisation buvette – Loto Liber’Trail Autorisation buvette – Tournoi de tarot 2024

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

Arrêté A2024-288, arrêté instituant les limites de l’agglomération de la commune A2024-288 – Modification de limite d’agglomération sur la RD79 A2024-280 Fermeture Chemin de la Tuilerie A2024-239 Réglementant un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds A2024-227, réglementant une place de livraison, avenue du Château A2024-226, réglementant un emplacement réservé aux véhicules des forces de l’ordre, 48 rue de la Mer A2024-211, réglementant des emplacements réservés aux véhicules électriques A2024-192, réglementant un emplacement réservé aux véhicules électriques appartenant à la mairie, 48 rue de la Mer A2023-754, interdiction de circuler, rue des Brèques, à partir du 15 septembre 2023 A2023-755, instaurant une piste cyclable , chemin de Tuilerie, à partir du 15 septembre 2023 A2023-560 Limitation de vitesse Avenue de la Combattante A2023-765 Place PMR François Marest A2023-245 Place de Livraison Rue du Bassin A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2020-545 Circulation et stationnement jour de marché A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux Arreté Stationnement Rue des Pommiers

sécurité

A2024-204 Camping sauvage Parcs et jardins publics, à partir du 15 mars 2024 A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Règlement City Stade Abrogation arrêté permis détention Mr Lefrançois Arrêté permis détention 2 Mr Lecarpentier

plage et digue

A2024-282 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux… A2024-040 Cabine de plage A2023-590 Abrogation arrêté permanent détecteur de métaux Plan de balisage – Annexe de l’arrêté 2023 A2024-540 Ouverture des postes de secours Courseulles du 3 juillet au 1er septembre A2020-399 Circulation Digue et Jetée

camping-cars

A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-car

COMMERCE

AOT 2025 à 2027 – La Grande Roue AOT 2024-338 La roulotte Thaï AOT 2024-039 O Petit Crêpier AOT 2024-314 L’AUTHENTIQUE – changement de titulaire Arrêté A2024-308 – Centre Juno Beach Arrêté A2024-309 – Hôtel de la Plage AOT 2024-277 Charles Victor AOT 2024-285 Coffee & tea AOT 2024-284 Wunder Wurst A2024-229 AOT Au comptoir gourmand A2024-228 AOT Valérie Chaussures A2024-244 portant modification des conditions d’installation des terrasses sur stationnement pour 2024 – possibilité d’installation dès le 29 mars 2024 A2024-145 AOT Aux Plaisirs du Palais A2024-189 AOT La Case a Kat A2024-144 AOT Hôtel de la Plage A2024-143 AOT Wood Truck A2024-166 Wood Truck AOT Grande Roue AOT Bar de la Piscine A2024-045 Rosalies A2023-697 Installation de 3 présentoirs La Maison Bleue AOT Butine A2023-718 Bar de la piscine A2023-600 Le Ptit Mousse A2023-572 AOT Brocante Ephémère A023-568 AOT Wood Truck A2023-564 AOT Au Comptoir Gourmand A2023-531 Transfert ADS 1 Taxi A2023-518 AOT La Pêcherie A2023-484 La Pecherie Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT Mr Ferez (O Resto) AOT Mme Provot (O Resto) Avenant AOT Mr Besançon AOT Mr Besançon (installation Foodtruck) AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippie A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

démarchage et quête sur la commune

A2023-286 Démarchage et quête sur la commune

divers

A2024-328 Maintenance du réseau téléphonique Circet

A2024-324 Arrêté maintenance du réseau téléphonique Kyntus 20240313 Arrêté préfectoral autorisation le CBN sur propriétés privées non closes 20240322 Arrêté préfectoral autorisant le CPIE sur propriétés privées non closes A2024-204, arrêté interdisant le camping sauvage dans les parcs et jardins de Courseulles A2024-136, arrêté relatif à la gestion des objets trouvés par la police municipale A2024-146 Délégation de signature au DST Monsieur Benaya A2024-136, arrêté permanent concernant la gestion des objets trouvés A2024-044 Trottoir CL Autorisation poursuite d’exploitation Domitys Autorisation poursuite d’exploitation salle de l’Edit A2023-897 Poteaux Télécom rue des Carreaux A2023-895 – Arrêté prescrivant le numérotage de la rue des Esnèques A2023-767 Altitude Infra (fibre) – Chemin de la Lampe A2023-761 – Eglise Saint Germain A2023-762 – Les Esnèques Arrêté de délégation Madame Emmanuelle Pitel A2023-629 Salle Bassin Joinville A2023-628 Les Tilleuls A2023-497 – Fermeture les Esnèques A2023-236 Arrêté Espace sans tabac Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2021-025 Arrêté Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune

Les bulletins d’analyse d’eau potable

Bulletin d’analyse de l’eau potable du 6 mars 2023

contact pour les arrêtés

Police Municipale

48 rue de la Mer

14470 Courseulles-sur-Mer

Tél : 02 31 37 46 75

arretes@ville-courseulles.fr

c2n
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Fermeture du service urbanisme

Le service urbanisme est exceptionnellement fermé du lundi 22 juillet au

vendredi 2 août pour congés.

La prochaine permanence aura lieu le lundi 5 août après-midi.


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