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Les arrêtés en cours

A2022-932 Déménagement 49 rue de la Mer du 3 décembre A2022-931 Autorisation d’occupation du domaine public Promenade de Dartmouth 1er décembre A2022-919 Installation des illuminations de Noël le 5 décembre A2022-906 Déménagement 6 rue Amiral Robert le 5 décembre A2022-907 Travaux giratoire Route de Caen le 30 novembre A2022-904 Déménagement 24 rue de la Mer le 5 janvier A2022-905 Stationnement 13 Quai Est du 28 au 30 novembre A2022-913 Stationnement 8 place de l’Epinette du 1er au 15 décembre A2022-893 Déménagement 24 rue de la Mer le 5 décembre A2022-884 Animation Noel sur le port 16 décembre A2022-889 Travaux Avenue de la Libération du 18 novembre au 31 janvier 2023 A2022-892 Déménagement 35 avenue de la Libération – 12 décembre A2022-886 Emménagement Rue Marine Dunkerque 30 novembre A2022-890 Marché de Noël Sécurisation Entrée A2022-892 Déménagement 35 avenue de la Libération du 12 décembre A2022-894 ODT 7 rue Pierre Villey du 21 novembre au 16 décembre A2022-889 Travaux Avenue de la Libération du 18 novembre 2022 au 31 janvier 2023 A2022-891 Stockage Bateaux Parking des Tuileries du 21 novembre 2022 au 31 mars 2023 Arrêté portant dérogation au repos dominical – Décembre 2022 A2022-865 Travaux Parking Pierre Villey du 14 novembre au 28 février 2023 A2022-872 Volants de Nacre Janvier février mars 2023 A2022-867 Stationnement 59 rue de la Mer du 28 novembre au 2 décembre A2022-849 AOT Omexom du 7 novembre 2022 au 28 février 2023 A2022-838 Stationnement Quai des Frères Labrèques du 2 novembre 2022 au 31 mars 2023 A2022-796 Stationnement Route de Ver du 24 octobre au 31 décembre A2022-783 49 rue de la Mer du 2 au 30 novembre A2022-770 49 rue de la Mer du 2 au 30 novembre A2022-732 Stationnement 7 rue Amiral Robert du 8 octobre au 31 décembre Arrêté préfectoral Ouverture de la Chasse 2022-2023 A2022-696 Travaux Chemin de la Fosse Merbois du 26 septembre au 10 décembre A2022-483 Echafaudages Avenue des Essarts du 19 septembre au 15 avril 2023 Arrêté préfectoral Loutre 2022 A2022-006 Chicane Chemin de la Délivrande du 4 janvier au 31 décembre 2022 A2021-1045 Chemin de la Tuilerie du 1er janvier au 31 décembre 2022

autorisation d’un débit de boissons temporaire

 

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2020-545 Circulation et stationnement jour de marché A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux Arreté Stationnement Rue des Pommiers

sécurité

A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Reglement City Stade

plage et digue

A2020-399 Circulation Digue et Jetée A2022-234 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux…) Plan de plage A2022-238 Périodes et horaires des baignades sur la plage de Courseulles-sur-Mer

camping-cars

Arrêté Stationnement et circulation des camping-car A2021-399 – Aire de camping car Avenue de la Combattante

COMMERCE

Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer

divers

Arrêté Détecteur de métaux A2021-025 Arrêté Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

contact pour les arrêtés

Police Municipale

48 rue de la Mer

14470 Courseulles-sur-Mer

Tél : 02 31 37 46 75

arretes@ville-courseulles.fr

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