Les arrêtés en cours

A2025-434 Occupation Domaine Pubic 3ter rue Emile Héroult du 19 mai au 2 juin A2025-435 Occupation Domaine Public rue des Brèques le 1er juin A2025-379 Fête des voisins Rue du Petit Parc le 28 juin 2025 A2025-408 Occupation du Domaine Public Rue des Tennis du 7 au 10 juillet 2025 A2025-420 Occupation du Domaine public Place du Marché du 31 mai au 1er juin A2025-323 Marathon de la Liberté le 15 juin 2025 A2025-426 Fête de la Musique le 21 juin 2025 A2025-432 Déménagement 29 avenue de la Combattante le 3 juin 2025 A2025-346 Occupation Domaine Public Place du Marché du 14 au 31 mai 2025 A2025-271 Bal des pompiers Parc du Chant des OIseaux le 13 et 14 juillet 2025 A2025-404 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de voitures des années 30-40 Samedi 9 août A2025-405 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Avenue de la Combattante du 9 au 15 août A2025-377 Branchement électrique Avenue de la libération du 19 au 31 mai A2025-417 Occupation Domaine Public 7 rue des Prairies le 13 et le 22 mai A2025-411 Prolongation Réfection voirie Rue des tennis du 2 au 30 mai A2025-407 Occupation Domaine Public 18 rue Emile Héroult du 2 mai au 30 juin A2025-386 Implantation Poteau télécom Chemin des carrières et rue Gisèle Guillemot du 28 avril au 28 mai A2025-203 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Avenue de la Combattante du 8 au 15 août A2025-204 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Allée de l’Edit 10, 13 et 15 août A2025-205 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Place de Gaulle du 7 au 15 août A2025-206 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Défilé de voiture samedi 9 août A2025-314 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Plage La littorale Juno du jeudi 14 août A2025-209 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Tintamarre vendredi 15 août A2025-208 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Quai des Alliés du 5 au 18 août A2025-207 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne défilé de voitures des années 30-40 dimanche 10 août A2025-381 Occupation Domaine Public 43bis rue de la Mer le 5 mai A2025-202 Occupation Domaine Public Semaine Acadienne Route de Bernières du 6 au 16 août A2025-321 Installation cabine de plage Promenade de Dartmouth du 19 au 23 mai A2025-356 Déménagement 4 avenue de la libération le 22 mai 2025 A2025-358 Occupation Domaine Public Jardifoliz les 31 mai et 1er juin AM 2025-25 Arrêté Voirie Circulation Interdite – Travaux Banville AM 2025-24 Arrêté voirie Interdiction Poids Lourds – Travaux Banville AM 2025-23 Arrêté voirie temporaire A2025-220 Occupation Domaine Public Glisses de Nacre Voie des Français Libres du 12 et 13 juillet 2025 A2025-185 Manifestation Chiens Sportifs Plage du 27 au 29 juin A2025-184 Manifestation Chiens Sportifs Avenue de la Combattante et Parc de l’Edit du 27 au 29 juin A2025-180 Arrêté annuel Entreprise CIRCET du 1er mars au 31 mai et du 1er septembre au 31 décembre 2025 A2025-156 Base vie Colas Rue des Tennis A2025-150 Travaux aménagement boucle cyclable du 3 mars au 6 juin A2025-149 Travaux Amenagement boucle cyclable du 24 février au 30 mai A2025-112, Les Volants de Nacre, place de Gaulle, avril-mai-juin 2025 A2025-060, travaux, EIFFAGE, Clos St Ursin, du 03.01.25 au 31.12.25 A2025-021 Occupation Domaine Public rue des Tennis du 20 janvier au 31 juillet 2025 A2024-890 Intervention SaUR année 2025

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation de buvette pour la Foire aux greniers de l’association Courseulles, Mer et Passion le dimanche 8 juin 2025 (A2025-429) Autorisation de buvette pour le repas organise dans le cadre des Jardifoliz de l’association du Cercle des Jardiniers le samedi 31 mai (A2025-424) Autorisation de buvette pour les manifestations du Centre Juno Beach du vendredi 30 mai, samedi 7 juin et dimanche 8 juin 2025 (A2025-423) Autorisation de buvette Tournoi Tarot 2025 (A2024-976)

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

A2025-378 Limitant la vitesse Rue Emile Héroult Arrêté départemental – Interdiction Circulation piétonne sur une partie Quai Ouest et Quai Est A2025-026 Circulation voie Jean Gremillon A2025-025 Circulation voie Jean de la Varende Arrêté A2024-748 – Stationnement au 48 rue de la Mer A2024-748 Réglementant le stationnement 48 rue de la Mer A2024-678 Circulation et stationnement jour de marché Arrêté A2024-288, arrêté instituant les limites de l’agglomération de la commune A2024-288 – Modification de limite d’agglomération sur la RD79 A2024-280 Fermeture Chemin de la Tuilerie A2024-239 Réglementant un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds A2024-227, réglementant une place de livraison, avenue du Château A2024-226, réglementant un emplacement réservé aux véhicules des forces de l’ordre, 48 rue de la Mer A2024-211, réglementant des emplacements réservés aux véhicules électriques A2024-192, réglementant un emplacement réservé aux véhicules électriques appartenant à la mairie, 48 rue de la Mer A2023-754, interdiction de circuler, rue des Brèques, à partir du 15 septembre 2023 A2023-755, instaurant une piste cyclable , chemin de Tuilerie, à partir du 15 septembre 2023 A2023-560 Limitation de vitesse Avenue de la Combattante A2023-765 Place PMR François Marest A2023-245 Place de Livraison Rue du Bassin A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux A2021-889 Interdiction de stationner rue des pommiers

sécurité

A2025-357 portant habilitation de visionnage et d’exploitation des images par les caméras du système de vidéoprotection Arrêté A2024-795 – Permis de détention d’un chien de deuxième catégorie A2024-204 Camping sauvage Parcs et jardins publics, à partir du 15 mars 2024 A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Règlement City Stade Abrogation arrêté permis détention Mr Lefrançois Arrêté permis détention 2 Mr Lecarpentier

plage et digue

A2025-029 règlement relatif à l’installation et à l’usage des cabines de plages privées A2024-589 Réglementant la circulation Boulevard de la Mer (digue) A2024-282 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux… A2023-590 Abrogation arrêté permanent détecteur de métaux Plan de balisage – Annexe de l’arrêté 2023 A2024-540 Ouverture des postes de secours Courseulles du 3 juillet au 1er septembre A2020-399 Circulation Digue et Jetée

camping-cars

A2024-595 Réglementant l’aire de stationnement pour autocaravanes Route de Bernières A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-car

COMMERCE

A2025-393 AOT Chippie Plage A2025-392 AOT Rosalies AOT Le Sunny Avenant A2025-280 AOT Le Ch’ti Moment (food truck) Arrêté A2025-176 AOT Pozzo Immobilier Arrêté A2025-066 AOT La Maison Bleue A2024-794 AOT La Crepetine Arrêté A2024-737 Autorisant la poursuite d’exploitation du magasin Carrefour Market A2024-737 Carrefour Market Poursuite d’exploitation AOT Coffee and Tea modif AOT 2025 à 2027 – La Grande Roue AOT 2024-338 La roulotte Thaï AOT 2024-039 O Petit Crepier AOT 2024-314 L’AUTHENTIQUE – changement de titulaire Arrêté A2024-308 – Centre Juno Beach Arrêté A2024-309 – Hôtel de la Plage AOT 2024-277 Charles Victor AOT 2024-285 Coffee & tea AOT 2024-284 Wunder Wurst A2024-229 AOT Au comptoir gourmand A2024-228 AOT Valérie Chaussures A2024-244 portant modification des conditions d’installation des terrasses sur stationnement pour 2024 – possibilité d’installation dès le 29 mars 2024 A2024-145 AOT Aux Plaisirs du Palais A2024-189 AOT La Case a Kat A2024-144 AOT Hôtel de la Plage A2024-143 AOT Wood Truck A2024-166 Wood Truck AOT Grande Roue AOT Bar de la Piscine A2024-045 Rosalies A2023-697 Installation de 3 présentoirs La Maison Bleue AOT Butine A2023-718 Bar de la piscine A2023-600 Le Ptit Mousse A2023-572 AOT Brocante Ephémère A023-568 AOT Wood Truck A2023-564 AOT Au Comptoir Gourmand A2023-531 Transfert ADS 1 Taxi A2023-518 AOT La Pêcherie A2023-484 La Pecherie Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT Mr Ferez (O Resto) AOT Mme Provot (O Resto) Avenant AOT Mr Besançon AOT Mr Besançon (installation Foodtruck) AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippie A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

cimetière

Règlement des cimetières de la commune

démarchage et quête sur la commune

A2023-286 Démarchage et quête sur la commune

divers

A2025-382 Gestion des objets trouvés Arrêté A2025-151 portant permission de voirie pour la modification du réseau de télécommunication par Orange Chemin des Carrières Arrêté 2025-022 de retrait de l’arrêté de préemption n°2024-796 Arrêté 2024-796 Portant exercice du droit de préemption urbain sur le bien foncier bâti cadastre AN125 sis 15 rue Amiral Robert Arrêté A2024-741 Autorisant la poursuite d’exploitation de la Piscine Municipale Arrêté A2024-742 Autorisant la poursuite d’exploitation du Gymnase COSEC

A2024-328 Maintenance du réseau téléphonique Circet

A2024-324 Arrêté maintenance du réseau téléphonique Kyntus 20240313 Arrêté préfectoral autorisation le CBN sur propriétés privées non closes 20240322 Arrêté préfectoral autorisant le CPIE sur propriétés privées non closes A2024-204, arrêté interdisant le camping sauvage dans les parcs et jardins de Courseulles A2024-136, arrêté relatif à la gestion des objets trouvés par la police municipale A2024-146 Délégation de signature au DST Monsieur Benaya A2024-136, arrêté permanent concernant la gestion des objets trouvés A2024-044 Trottoir CL Autorisation poursuite d’exploitation Domitys Autorisation poursuite d’exploitation salle de l’Edit A2023-897 Poteaux Télécom rue des Carreaux A2023-895 – Arrêté prescrivant le numérotage de la rue des Esnèques A2023-767 Altitude Infra (fibre) – Chemin de la Lampe A2023-761 – Eglise Saint Germain A2023-762 – Les Esnèques Arrêté de délégation Madame Emmanuelle Pitel A2023-629 Salle Bassin Joinville A2023-628 Les Tilleuls A2023-497 – Fermeture les Esnèques A2023-236 Arrêté Espace sans tabac Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2021-025 Travaux Services Techniques Arrêté préfectoral Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune