Les arrêtés en cours
A2023-238 Stationnement 19 rue Maréchal Foch 3 avril 2023 A2023-239 Travaux études géotechniques RD12 du 3 au 4 avril 2023 A2023-235 Stationnement rue Emile Héroult du 27 au 30 mars 2023 A2023-228 rue Emile Héroult le 30 mars 2023 A2023-230 Travaux Promenade Dartmouth du 3 au 14 avril 2023 A2023-219 Travaux 12 rue du Point du Jour le 14 avril 2023 A2023-224 Déménagement 9 Quai Est le 20 avril A2023-225 Stationnement rue de la Marine et rue du 11 novembre du 27 mars au 14 avril A2023-223 Stationnement Régate double Normandie 28 et 29 août 2023 A2023-200 Echafaudage Rue des Brèque du 1er au 30 avril A2023-216 Travaux rues des Tennis, Pierre Villey et des Saules, du 15 mars au 30 avril A2023-215 ODP CMA Normandie Place du Marché le 5 avril 2023 A2023-211 Stationnement 7 rue Amiral Robert du 13 au 26 et du 28 au 31 mars A2023-177 Déménagement 18 rue des Acacias le 3 avril A2023-195 Travaux rue de l’Epinette 22 mars au 14 avril A2023-190 Vélomaritime du 20 mars au 28 avril 2023 A2023-189 Chemin de la Tuilerie du 13 au 26 mars 2023 A2023-181 Rue des Artisans du 13 mars au 7 avril A2023-194 Benne Rue de la Mer du 13 au 26 mars A2023-178 Déménagement 7 rue Amiral Robert le 27 mars A2023-163 Volants de Nacre Avril, mai et juin 2023 A2023-170 Stationnement véhicules Régates les 29 et 30 août 2023 A2023-162 Stationnement 18 rue Emile Héroult du 6 mars au 8 avril 2023 A2023-149 Déménagement 50 rue du 8 mai le 31 mars 2023 A2023-122 Travaux Chemin des Carrières du 24 févier au 28 avril A2023-130 Travaux Promenade de Dartmouth du 1er au 31 mars 2023 A2023-115 Franchissement poids lourds et bus Pont Goldbach – du 2 février jusqu’à la fin des travaux A2023-091 Travaux 10 rue de la Mer du 27 février au 31 mars A2023-108 Avenue du Banc aux Oiseaux du 27 février au 31 mars A2023-090 Travaux Place du Marché du 27 février au 31 mars A2022-925 – Mise à disposition Bar de la piscine pour matériel – Jusqu’au 14 avril 2023 A2022-891 Stockage Bateaux Parking des Tuileries du 21 novembre 2022 au 31 mars 2023 A2022-872 Volants de Nacre Janvier février mars 2023 A2022-838 Stationnement Quai des Frères Labrèques du 2 novembre 2022 au 31 mars 2023 Arrêté préfectoral Ouverture de la Chasse 2022-2023 A2022-483 Echafaudages Avenue des Essarts du 19 septembre au 15 avril 2023autorisation d’un débit de boissons temporaire
Autorisation buvette Loto Pompiers 25 mars 2023 Autorisation Buvettes Loto OCS du 6 mai 2023 Autorisation Buvette Loto OCS du 22 juillet 2023 Autorisation Buvettes Thé Dansants Venez on danse 2023 Autorisation Buvette pour Tournoi de Tarot Autorisation buvettes APPC 2023 Autorisation Buvette Foire aux Greniers Handball Autorisation Buvette Repas Dansant RSGCLes arrêtés permanents
Stationnement et circulation
A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2020-545 Circulation et stationnement jour de marché A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux Arreté Stationnement Rue des Pommierssécurité
A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Reglement City Stadeplage et digue
A2020-399 Circulation Digue et Jetée A2022-234 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux…) Plan de plage A2022-238 Périodes et horaires des baignades sur la plage de Courseulles-sur-Mercamping-cars
A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-carCOMMERCE
Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT La Pêcherie AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippiedivers
Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2023-165 Alignement individuel parcelle AM 7 et rue de l’Epinette A2021-025 Arrêté Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’EgliseLes bulletins d’analyse d’eau potable
Bulletin d’analyse de l’eau potable du 6 mars 2023contact pour les arrêtés
Police Municipale
48 rue de la Mer
14470 Courseulles-sur-Mer
Tél : 02 31 37 46 75
arretes@ville-courseulles.fr
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