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Les arrêtés en cours

A2024-148 Fermeture Parcs et jardins du 21 au 23 février 2024 A2024-134, occupation du domaine public, JF COUVERTURE, 11 rue de l’Eglise, du 28 février 2024 au 01 mars 2024 A2024-128, occupation du domaine public, SARL LORIN COUVERTURE, quai des frères Labrèque, du 13 février 2024 au 23 février 2024 A2024-120, occupation du domaine public, SAS LEMANISSIER, rue du Chemin du Fort, du 01 mars 2024 au 01 avril 2024 A2024-073, occupation du domaine public, VEOLIA EAU, rue du Maréchal Foch, du 26 février 2024 au 01 mars 2024 A2024-046, occupation du domaine public, TEIM, 33-37 rue Emile Héroult, du 12 mars 2024 au 16 mars 2024 Arrêté A2024-127 Arrêté A2024-126 Arrêté A2024-123 A2024-095, occupation du domaine public, SAS LEMANISSIER, 35 rue de l’Eglise, du 05 février 2024 au 29 février 2024 A2024-094, occupation du domaine public, CIRCET, rue des Carreaux, du 06 février 2024 au 26 février 2024 A 2024-069 cl A2024-078, cérémonie La Combattante, place du 06 Juin, 23 février 2024 A2024-071, occupation du domaine public (stationnement), Mr BERTHAUD, 34-36 rue Pierre Villey, du 29 janvier 2024 au 01 avril 2024 A2024-085, annule et remplace A2024-002, fermeture tribune, rue du Val Pican, à partir du 03 janvier 2024 A2024-065 Entretien terrain de tennis du 1er février au 31 juillet A2024-041 Travaux 33-37 rue Emile Héroult du 22 janvier au 23 février A2024-006 Occupation du domaine public Promenade JF Violard du 4 janvier au 30 avril 2024 A2024-003 Fermeture Terrains de football rue du Val Pican à partir du 3 janvier 2024 A2023-968 Occupation du Domaine Public Parking des Tuileries Plaisance 2 roues du 1er décembre 2023 au 31 mars 2024 2023T0526 Travaux Graye sur Mer A2023-840 Stationnement Les Volants de Nacre Place de Gaulle 14 janvier 11 février 10 mars

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation Buvette RSGC du 2 mars 2024 Autorisation buvette – Tournoi de tarot 2024

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

A2023-754, interdiction de circuler, rue des Brèques, à partir du 15 septembre 2023 A2023-755, instaurant une piste cyclable , chemin de Tuilerie, à partir du 15 septembre 2023 A2023-560 Limitation de vitesse Avenue de la Combattante A2023-765 Place PMR François Marest A2023-245 Place de Livraison Rue du Bassin A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2020-545 Circulation et stationnement jour de marché A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux Arreté Stationnement Rue des Pommiers

sécurité

A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Reglement City Stade Aborgation arrêté permis détention Mr Lefrançois Arrêté permis détention 2 Mr Lecarpentier

plage et digue

A2024-040 Cabine de plage A2023-590 Abrogation arrêté permanent détecteur de métaux A2022-419 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux… Plan de balisage – Annexe de l’arrêté 2023 A2023-486 Période et horaire de baignade saison estivale 2023 A2020-399 Circulation Digue et Jetée A2022-238 Périodes et horaires des baignades sur la plage de Courseulles-sur-Mer

camping-cars

A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-car

COMMERCE

AOT Bar de la Piscine A2024-045 Rosalies A2023-697 Installation de 3 présentoirs La Maison Bleue AOT Butine A2023-718 Bar de la piscine A2023-600 Le Ptit Mousse A2023-572 AOT Brocante Ephémère A023-568 AOT Wood Truck A2023-564 AOT Au Comptoir Gourmand A2023-531 Transfert ADS 1 Taxi A2023-518 AOT La Pêcherie A2023-484 La Pecherie Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT Mr Ferez (O Resto) AOT Mme Provot (O Resto) Avenant AOT Mr Besançon AOT Mr Besançon (installation Foodtruck) AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippie A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

démarchage et quête sur la commune

A2023-286 Démarchage et quête sur la commune

divers

A2024-136, arrêté permanent concernant la gestion des objets trouvés A2024-044 Trottoir CL Autorisation poursuite d’exploitation Domitys Autorisation poursuite d’exploitation salle de l’Edit A2023-897 Poteaux Télécom rue des Carreaux A2023-895 – Arrêté prescrivant le numérotage de la rue des Esnèques A2023-767 Altitude Infra (fibre) – Chemin de la Lampe A2023-761 – Eglise Saint Germain A2023-762 – Les Esnèques Arrêté de délégation Madame Emmanuelle Pitel A2023-629 Salle Bassin Joinville A2023-628 Les Tilleuls A2023-497 – Fermeture les Esnèques A2023-236 Arrêté Espace sans tabac Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2021-025 Arrêté Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune

Les bulletins d’analyse d’eau potable

Bulletin d’analyse de l’eau potable du 6 mars 2023

contact pour les arrêtés

Police Municipale

48 rue de la Mer

14470 Courseulles-sur-Mer

Tél : 02 31 37 46 75

arretes@ville-courseulles.fr

c2n

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal a lieu le vendredi 23 février à 18h, Salle du Conseil.
Retrouver l'ordre du jour ici :
https://www.courseulles-sur-mer.com/conseil-municipal-du-23-fevrier-2024/

 


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