Les arrêtés en cours

A2023-770 Rosay Couverture du 16 octobre au 31 décembre 2023 A2023-765 Place PMR François Marest A2023-772 Déménagement 43 rue de la Mer 29 septembre au 1er octobre A2023-803 Colas Route de Ver 30 septembre au 6 octobre A2023-771 Avenue des Essarts 11 et 12 octobre A2023-768 Route de Ver du 25 au 29 septembre A2023-760 Travaux Promenade de Dartmouth du 2 au 31 octobre 2023 A2023-759 Déménagement 6 avenue de la Libération du 30 septembre au 1er octobre A2023-758 Enlèvement poteaux Rue des Tennis du 25 septembre au 6 octobre A2023-763 Déménagement 5 bis rue de la Cohorte du 22 au 23 septembre A2023-769 Route de Bernières du 20 septembre au 27 octobre A2023-716 Déménagement rue du 8 mai du 29 au 30 septembre A2023-619 Travaux Promenade Dartmouth du 1er au 22 septembre A2023-690 Travaux 14 rue Pierre Villey du 2 octobre au 2 novembre A2023-665 Déploiement Fibre SPIE du 21 août au 22 septembre A2023-697 Installation de 3 présentoirs La Maison Bleue A2023-620 Extension fibre du 1er septembre au 12 janvier 2024 A2023-622 Cross Collège 19 octobre A2023-667 Relais La Quintefeuillaise 30 septembre A2023-623 Run & Bike 18 octobre A2023-632 Travaux Chemin de la Fosse Merbois du 28 août au 15 septembre A2023-472 Circulation Déploiement Fibre Quai Ouest du 4 septembre au 12 janvier 2024 A2023-553 Volants de Nacre septembre, octobre, novembre, décembre A2023-376 Extension fibre CIRCET du 15 mai au 30 juin et du 1er septembre au 31 décembre A2023-277 Stationnement Place du Docteur Lerosey du 10 avril au 31 octobre

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation Buvettes Thé Dansants Venez on danse 2023 Autorisation Buvette pour Tournoi de Tarot Autorisation buvettes APPC 2023

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

A2023-245 Place de Livraison Rue du Bassin A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2020-545 Circulation et stationnement jour de marché A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux Arreté Stationnement Rue des Pommiers

sécurité

A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Reglement City Stade

plage et digue

A2023-590 Abrogation arrêté permanent détecteur de métaux A2022-419 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux… Plan de balisage – Annexe de l’arrêté 2023 A2023-486 Période et horaire de baignade saison estivale 2023 A2020-399 Circulation Digue et Jetée A2022-238 Périodes et horaires des baignades sur la plage de Courseulles-sur-Mer

camping-cars

A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-car

COMMERCE

A2023-718 Bar de la piscine A2023-600 Le Ptit Mousse A2023-572 AOT Brocante Ephémère A023-568 AOT Wood Truck A2023-564 AOT Au Comptoir Gourmand A2023-531 Transfert ADS 1 Taxi A2023-518 AOT La Pêcherie A2023-484 La Pecherie Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT Mr Ferez (O Resto) AOT Mme Provot (O Resto) Avenant AOT Mr Besançon AOT Mr Besançon (installation Foodtruck) AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippie A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

démarchage et quête sur la commune

A2023-286 Démarchage et quête sur la commune

divers

A2023-767 Altitude Infra (fibre) – Chemin de la Lampe A2023-761 – Eglise Saint Germain A2023-762 – Les Esnèques Arrêté de délégation Madame Emmanuelle Pitel A2023-629 Salle Bassin Joinville A2023-628 Les Tilleuls A2023-497 – Fermeture les Esnèques A2023-236 Arrêté Espace sans tabac Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2021-025 Arrêté Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune

Les bulletins d’analyse d’eau potable

Bulletin d’analyse de l’eau potable du 6 mars 2023