Les arrêtés en cours

A2025-034 Occupation Domaine Public 12 et 14 Quai Ouest du 15 au 24 janvier 2025 A2025-028 Réfection voirie Chemin de la Délivrande du 17 janvier au 31 mars 2025 A2025-027 Réfection voirie Chemin des Carrières et rue Giselle Guillemot du 17 janvier au 31 mars 2025 A2025-030 Occupation Domaine public 14 rue Pierre Villey du 27 janvier au 28 février 2025 A2025-021 Occupation Domaine Public rue des Tennis du 20 janvier au 31 juillet 2025 A2025-035 Occupation Domaine Public 9 Quai Est du 15 au 24 janvier 2025 A2025-004 Déménagement 5 rue de l’Ouest le 17 janvier 2025 A2025-001 Travaux rue du soleil levant du 13 au 28 janvier 2025 A2025-002 Occupation Domaine Public 31 rue de la Mer du 20 janvier au 28 février 2025 A2024-902 Déménagement 13 allée Félix Amiot les 18 et 19 février 2025 A2024-937 Stationnement rue de la Mer 1er Février 2025 Tarot Club A2024-901 Déménagement 24 rue de la Mer le 20 janvier 2025 A2024-943 Echafaudage 43 rue de la Mer du 13 au 17 janvier 2025 A2024-979 Stationnement 18 rue Emile Héroult du 8 janvier au 28 février 2025 A2024-954 Occupation Domaine Public 24 rue Amiral Robert du 2 janvier au 28 février 2025 A2024-966 Occupation Domaine Public 33 rue de la Mer du 1er janvier au 28 février 2025 A2024-890 Intervention SaUR année 2025 A2024-932 Modification branchement électrique 34-36 rue Pierre Villey du 31 janvier au 9 février 2025 A2024-855 Les Volants de Nacre Place de Gaulle janvier, février et mars 2025 A2024-828 Occupation Domaine Public 15 rue de Reviers du 20 novembre au 17 janvier 2025 Arrêté portant restriction temporaire de circulation sur le pont communal A2024-774, occupation du domaine public, NAIXIA, du 1er novembre 2024 au 31 janvier 2025 A2024-687 Occupation Domaine Public Avenue de la Combattante du 1er octobre au 25 avril 2025

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation de buvette Tournoi Tarot 2025 (A2024-976)

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

Arrêté A2024-748 – Stationnement au 48 rue de la Mer A2024-748 Réglementant le stationnement 48 rue de la Mer A2024-678 Circulation et stationnement jour de marché Arrêté A2024-288, arrêté instituant les limites de l’agglomération de la commune A2024-288 – Modification de limite d’agglomération sur la RD79 A2024-280 Fermeture Chemin de la Tuilerie A2024-239 Réglementant un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds A2024-227, réglementant une place de livraison, avenue du Château A2024-226, réglementant un emplacement réservé aux véhicules des forces de l’ordre, 48 rue de la Mer A2024-211, réglementant des emplacements réservés aux véhicules électriques A2024-192, réglementant un emplacement réservé aux véhicules électriques appartenant à la mairie, 48 rue de la Mer A2023-754, interdiction de circuler, rue des Brèques, à partir du 15 septembre 2023 A2023-755, instaurant une piste cyclable , chemin de Tuilerie, à partir du 15 septembre 2023 A2023-560 Limitation de vitesse Avenue de la Combattante A2023-765 Place PMR François Marest A2023-245 Place de Livraison Rue du Bassin A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux A2021-889 Interdiction de stationner rue des pommiers

sécurité

Arrêté A2024-795 – Permis de détention d’un chien de deuxième catégorie A2024-204 Camping sauvage Parcs et jardins publics, à partir du 15 mars 2024 A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Règlement City Stade Abrogation arrêté permis détention Mr Lefrançois Arrêté permis détention 2 Mr Lecarpentier

plage et digue

A2024-589 Réglementant la circulation Boulevard de la Mer (digue) A2024-282 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux… A2024-040 Cabine de plage A2023-590 Abrogation arrêté permanent détecteur de métaux Plan de balisage – Annexe de l’arrêté 2023 A2024-540 Ouverture des postes de secours Courseulles du 3 juillet au 1er septembre A2020-399 Circulation Digue et Jetée

camping-cars

A2024-595 Réglementant l’aire de stationnement pour autocaravanes Route de Bernières A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-car

COMMERCE

A2024-794 AOT La Crepetine Arrêté A2024-737 Autorisant la poursuite d’exploitation du magasin Carrefour Market A2024-737 Carrefour Market Poursuite d’exploitation AOT Coffee and Tea modif AOT 2025 à 2027 – La Grande Roue AOT 2024-338 La roulotte Thaï AOT 2024-039 O Petit Crepier AOT 2024-314 L’AUTHENTIQUE – changement de titulaire Arrêté A2024-308 – Centre Juno Beach Arrêté A2024-309 – Hôtel de la Plage AOT 2024-277 Charles Victor AOT 2024-285 Coffee & tea AOT 2024-284 Wunder Wurst A2024-229 AOT Au comptoir gourmand A2024-228 AOT Valérie Chaussures A2024-244 portant modification des conditions d’installation des terrasses sur stationnement pour 2024 – possibilité d’installation dès le 29 mars 2024 A2024-145 AOT Aux Plaisirs du Palais A2024-189 AOT La Case a Kat A2024-144 AOT Hôtel de la Plage A2024-143 AOT Wood Truck A2024-166 Wood Truck AOT Grande Roue AOT Bar de la Piscine A2024-045 Rosalies A2023-697 Installation de 3 présentoirs La Maison Bleue AOT Butine A2023-718 Bar de la piscine A2023-600 Le Ptit Mousse A2023-572 AOT Brocante Ephémère A023-568 AOT Wood Truck A2023-564 AOT Au Comptoir Gourmand A2023-531 Transfert ADS 1 Taxi A2023-518 AOT La Pêcherie A2023-484 La Pecherie Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT Mr Ferez (O Resto) AOT Mme Provot (O Resto) Avenant AOT Mr Besançon AOT Mr Besançon (installation Foodtruck) AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippie A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

cimetière

Règlement des cimetières de la commune

démarchage et quête sur la commune

A2023-286 Démarchage et quête sur la commune

divers

Arrêté 2024-796 Portant exercice du droit de préemption urbain sur le bien foncier bâti cadastre AN125 sis 15 rue Amiral Robert Arrêté A2024-741 Autorisant la poursuite d’exploitation de la Piscine Municipale Arrêté A2024-742 Autorisant la poursuite d’exploitation du Gymnase COSEC

A2024-328 Maintenance du réseau téléphonique Circet

A2024-324 Arrêté maintenance du réseau téléphonique Kyntus 20240313 Arrêté préfectoral autorisation le CBN sur propriétés privées non closes 20240322 Arrêté préfectoral autorisant le CPIE sur propriétés privées non closes A2024-204, arrêté interdisant le camping sauvage dans les parcs et jardins de Courseulles A2024-136, arrêté relatif à la gestion des objets trouvés par la police municipale A2024-146 Délégation de signature au DST Monsieur Benaya A2024-136, arrêté permanent concernant la gestion des objets trouvés A2024-044 Trottoir CL Autorisation poursuite d’exploitation Domitys Autorisation poursuite d’exploitation salle de l’Edit A2023-897 Poteaux Télécom rue des Carreaux A2023-895 – Arrêté prescrivant le numérotage de la rue des Esnèques A2023-767 Altitude Infra (fibre) – Chemin de la Lampe A2023-761 – Eglise Saint Germain A2023-762 – Les Esnèques Arrêté de délégation Madame Emmanuelle Pitel A2023-629 Salle Bassin Joinville A2023-628 Les Tilleuls A2023-497 – Fermeture les Esnèques A2023-236 Arrêté Espace sans tabac Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2021-025 Travaux Services Techniques Arrêté préfectoral Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune

Les bulletins d’analyse d’eau potable

Bulletin d’analyse de l’eau potable du 6 mars 2023