• Aller à la navigation
  • Aller au contenu
  • Aller au pied de page
  • Météo et Marées
  • Office de tourisme (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Cœur de Nacre CC (ouverture dans un nouvel onglet)
Courseulles-sur-Mer Courseulles-sur-Mer
Courseulles-sur-Mer Courseulles-sur-Mer Courseulles-sur-Mer
  • Ma
    Ville
  • Mon
    quotidien
  • Mes
    loisirs
  • Mes
    démarches
  • Vie municipale
  • Actes juridiques
  • Découvrir Courseulles
  • Elus et commissions
  • Actes du conseil municipal
  • Services municipaux
  • Commandes publiques
  • Délégués de quartier
  • Conseil des Enfants
  • Communauté de Communes Coeur de Nacre
  • Courseulles aujourd’hui
  • Histoire et patrimoine
  • Cartes postales
  • Devoir de mémoire
  • Jumelages
  • Labels
  • Enfance et jeunesse
  • Séniors
  • Emploi et solidarité
  • Urbanisme
  • Gestion des déchets
  • Travaux en cours
  • Prévention et sécurité
  • Déplacements et Stationnements
  • Nouvel arrivant
  • Marchés hebdomadaires
  • Carte interactive
  • Groupe scolaire Gilbert Boulanger
  • Collège Quintefeuille
  • Accueil de loisirs
  • Restaurant scolaire
  • Relais Petite Enfance Mer
  • Permanence de la Protection Maternelle et Infantile
  • Lieu d’Accueil Enfant-Parent « Coeur de Famille »
  • Maison des Adolescents
  • ADAJ Espace Prévention 11-25 ans
  • CCAS
  • Point Info 14 – Espace France Services
  • Service Autonomie à Domicile
  • Etablissements séniors
  • Résidence Les Roses de France
  • CCAS
  • Point Info 14 – Espace France Services
  • Service Autonomie à Domicile
  • Mission locale Caen la Mer Calvados Centre
  • Cellule Emploi Cœur de Nacre
  • Conciliateur de justice
  • Aides pour l’énergie
  • Ma Mutuelle de village
  • Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Clos Saint-Ursin
  • Le Plan de Prévention des Risques Littoraux Bessin (PPRL)
  • Actes d’urbanisme
  • Actualités urbanisme
  • Sécurité
  • Démarchage signalé
  • Objets trouvés
  • PCS / DICRIM
  • Transports en commun
  • Pistes cyclables
  • Stationnement
  • Culture
  • Equipements sportifs
  • Loisirs
  • Plages
  • Ports de plaisance et de pêche
  • Pêche de loisir
  • Parcs
  • Associations
  • Centre Juno Beach
  • Cinéma de la Gare
  • Association Culturelle de Courseulles (ex OMAC)
  • Bibliothèque de Courseulles
  • Galeries d’art et les ateliers d’artistes
  • Piscine municipale
  • Ecole de voile
  • Skatepark
  • Centre équestre
  • Tennis Club
  • Stade de football
  • Gymnases
  • Base ULM
  • Boulodrome
  • Pas de tir à l’arc
  • Bowling de la Mer
  • Carrousel Au Paradis des enfants
  • Mini-Golf Côté Green
  • Circus Park
  • Grande Roue
  • Location de rosalie
  • Plages et postes de secours
  • Club de plage
  • Cabines de plage
  • Cabane aux livres
  • Activités nautiques
  • Laisse de mer
  • Annuaire des associations
  • Communication pour les associations
  • Etat Civil
  • Election
  • Service funéraire
  • Affaires scolaires
  • Service déchets (Coeur de Nacre)
  • Arrêtés municipaux
  • Urbanisme Démarches
  • Centre social et SAAD
  • Commerce
  • Location de salle
  • Association
  • Divers
  • Carte nationale d’identité
  • Passeport
  • Certification identité numérique
  • Changement de nom de famille (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Acte de naissance
  • Livret de famille
  • Certificat de vie commune ou de concubinage (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Mariage (ouverture dans un nouvel onglet)
  • PACS (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Carte électorale (ouverture dans un nouvel onglet)
  • En cas de déménagement : inscription sur la liste électorale (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Inscription sur liste électorale (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Retrocession de concession
  • Demande de concession funéraire
  • Demande de renouvellement de concession funéraire
  • Dossier d’inscription scolaire
  • Dossier 1ère inscription Accueil de loisirs
  • Renouvellement d’inscription Services périscolaires
  • Demande de badge (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Demande de bac (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Demande de carte de déchèterie (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Demande de composteur (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Je suis nouvel arrivant (déchets) (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Demande d’arrêtés pour les particuliers
  • Demande d’arrêtés pour les professionnels
  • Les arrêtés en cours
  • Déposer mon dossier d'urbanisme (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Les documents à joindre pour les demandes d'urbanisme (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Paiement des factures en ligne (PayFip) (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Demande de logement social (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Plan Prévention Canicule
  • Demande d’autorisation d’occupation du domaine public pour les boutiques ou les restaurants
  • Food Truck
  • Location de salle
  • Location de salle pour une exposition
  • Demande de subvention
  • Demande de calicot
  • Demande d’affichage
  • Recensement citoyen
  • Autorisation de baignade
  • Autorisation pour un débit temporaire
  • Signalement découverte nid de frelons asiatiques
  • Signalement d’un animal blessé ou mort
  • Signalement nid de goélands
  • Renouvellement permis de conduire (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Demande d'immatriculation de véhicule (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Cession de véhicule (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Extrait de casier judiciaire (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Autorisation de sortie du territoire (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Accueil
  • Ma Ville
  • Vie municipale
  • Actes du conseil municipal
  • Délibérations du Conseil municipal du 22 septembre 2023

Délibérations du Conseil municipal du 22 septembre 2023

  • Délibération
  • Date de parution : le vendredi 29 septembre 2023

Document associé

Délibérations du Conseil municipal du 22 septembre 2023 (pdf, 13,26 mo)
Partager sur
  • Partager sur Facebook (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Partager sur X (Twitter) (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Partager sur LinkedIn (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Partager par e-mail (ouverture dans un nouvel onglet)
Courseulles-sur-Mer
  • Facebook (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Instagram (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Linkedin (ouverture dans un nouvel onglet)
  • YouTube (ouverture dans un nouvel onglet)

La Mairie

48 rue de la Mer
14470 Courseulles-sur-Mer

Téléphone 02 31 36 17 17
Nous écrire Par email

Horaires d'ouverture

Lundi : de 13h30 à 17h (fermé le matin)
Mardi, mercredi et jeudi : de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h
Vendredi : de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h
Samedi : de 9h15 à 12h (Etat civil uniquement)
Attention : aucune remise de titre (carte d’identité et passeport) ne peut être effectuée le samedi.

  • Services municipaux
  • Recrutement
  • Commandes publiques
  • Gestion des cookies
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Écoconception du site

Site réalisé par Inovagora (ouverture dans un nouvel onglet)

Revenir en haut de page