Délibérations d’approbation du PLUi
Déclaration préalable de travaux
Arrêté A2026-891 – Non opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté A2026-890 – Non opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté A2026-860 – Non opposition avec prescription à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté A2026-889 – Opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté A2026-861 – Non opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté A2026-862 – Non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté A2026-798 – D’opposition à une déclaration préalable, 10 rue Arthur Leduc
Date de publication :
Arrêté A2026-820 – D’opposition à un déclaration préalable, 42 rue de la fosse merbois
Date de publication :
Arrêté n°A2026-779 – Non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable, 35 rue Pierre Villey
Date de publication :
Arrêté n°A2026-778 – Non opposition à une déclaration préalable, 13 rue des Aubépines
Date de publication :
Arrêté n°A2026-744 – Opposition à une déclaration préalable, 17 rue Fernand Léger
Date de publication :
Arrêté n°A2026-743 – Non opposition avec prescription à une déclaration préalable, 25 rue des Sorbiers
Date de publication :
Arrêté A2026-691 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable au 2 rue Louis-Edouard Garrido
Date de publication :
Arrêté A2026-731 – De non opposition à une déclaration préalable au 18E Quai Ouest
Date de publication :
Arrêté A2026-728 – De non opposition à une déclaration préalable au 12 rue des Erables
Date de publication :
Arrêté A2026-727 – D’opposition à une déclaration préalable au 5 rue Rhené Bâton
Date de publication :
Arrêté A2026-734 – D’opposition à une déclaration préalable au 3 allée Lucie Delarue-Mardrus
Date de publication :
Arrêté A2026-726 – De non opposition à une déclaration préalable au 10 rue des Tennis
Date de publication :
Arrêté A2026-725 – De non opposition à une déclaration préalable au 13 rue des Aubépines
Date de publication :
Arrêté A2026-730 – De non opposition à une déclaration préalable au 7 résidence de Hauteville
Date de publication :
Arrêté n°A2026-617 – De non opposition à une déclaration préalable au 2 allée Félix Amiot
Date de publication :
Arrêté n°A2026-615 – D’opposition à une déclaration préalable au 2 cour de la Redoute
Date de publication :
Arrêté n°A2026-550 – Portant organisation et ouverture d’une participation du public par voie électronique relative au permis de construire n°PC 014 191 26 00013
Date de publication :
Permis de construire
Arrêté A2026-865 – Accordant une modification de permis de construire
Date de publication :
Arrêté A2026-864 – Accordant un permis de construire
Date de publication :
Arrêté A2026-863 – Accordant un permis de construire
Date de publication :
Arrêté A2026-847 – Refusant un permis de construire, 88 route de Bernières
Date de publication :
Arrêté A2026-818 – Accordant une modification de permis de construire, 4 boulevard Mathilde de France
Date de publication :
Arrêté n°A2026-788 – Accordant avec prescriptions un permis de construire, ZAC Saint-Ursin
Date de publication :
Arrêté n°A2026-784 – Accordant avec prescription un permis de construire, 5 rue Emma de Normandie
Date de publication :
Arrêté n°A2026-747 – Accordant avec prescription un permis de construire pour l’extension du Centre Juno Beach et création du Parc Concordia
Date de publication :
- Pièces visées dans l’arrêté A2026-747 (20,54 Mo, pdf)
- Mémoire en réponse à l’avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale Normandie (7,30 Mo, pdf)
- Aménagement du Centre Juno Beach – Synthèse de la participation du public par voie electronique (15,91 Mo, pdf)
- 2026-09-25 – PC 014 191 26 00013 – Arrêté A2026-747 (382,38 Ko, pdf)
Arrêté A2026-705 – Accordant avec prescription un permis de construire modificatif au 7 rue de Ver
Date de publication :
Arrêté A2026-704 – Accordant avec prescription un permis de conduire au 15 rue de l’Eglise
Date de publication :
Arrêté n° A2026-516 accordant une autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) – Centre PEP « Les Esneques » (AT 014 191 26 00001), portant sur un terrain sis 37, rue Émile-Héroult.
Date de publication :
Permis d’aménagement
Permis de démolir
Arrêté A2026-849 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable, Rue du Meslier
Date de publication :
Arrêté A2026-850 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable, Avenue du banc aux oiseaux
Date de publication :
Arrêté A2026-848 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable, Rue de Reviers
Date de publication :
Arrêté A2026-844 – Opposition à une déclaration préalable, 13 rue des Tennis
Date de publication :
Arrêté A2026-843 – Opposition à une déclaration préalable, 1 rue de l’Epinette
Date de publication :
Arrêté A2026-814 – D’opposition à une déclaration préalable, 5 avenue des canadiens
Date de publication :
Arrêté A2026-813 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté A2026-783 – De non opposition à une déclaration préalable, 7 Quai Est
Date de publication :
Arrêté n°A2026-785 – Opposition à une déclaration préalable, 21 avenue du banc aux oiseaux
Date de publication :
Arrêté n°A2026-261 – De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles-sur-mer
Date de publication :
Autorisation de travaux sur un ERP
Arrêté n°A2026-793 – Accordant une demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier l’établissement du Secours Catholique
Date de publication :
Certificat d’urbanisme
Numérotation de rues
Arrêté n°A2026-558 – Portant numérotation en 9B rue du Val Pican du futur immeuble de la parcelle cadastrée section AK numéro 124
Date de publication :
Arrêté A2025-963 – Arrêté portant numérotation sur la rue Augustin Fresnel
Date de publication :
Arrêté A2025-793 – Numérotation 6 boulevard Mathilde de Flandre – ilot 6 et 7
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté de numérotation du 4 boulevard Mathilde de Flandre
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Jacques Daviel (lots 195 à 200 et 205 à 209)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Albert Lebourg (lots 213 à 218)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Arlette de Falaise (lots 159 à 164, 167 à 172 et 182)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Emma de Normandie (lots 201 à 204, 210 à 212 et 219 à 230)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue François Decorchemont (lots 165, 166, 180, 181, 183, 187 à 194)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation boulevard Mathilde de Flandre (lots 173 à 179 et 184 à 186)
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