Délibérations d’approbation du PLUi
Déclaration préalable de travaux
Arrêté n°A2026-354 – De non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles
Date de publication :
Arrêté n°A2026-315 – D’opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté n°A2026-311 – De non opposition avec prescription(s) à une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00024 – Arrêté A2026-261 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00020 – Arrêté A2026-222 – Arrêté d’opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 24 U0036 – Arrêté A2026-221 – Arrêté portant retrait d’une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00023 – Arrêté A2026-219 – Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00014 – Arrêté A2026-212 – Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00022 – Arrêté A2026-200 – Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
PC 014 191 24 R0001 – Arrêté A2026-199 – Arrêté portant retrait d’un permis de construire
Date de publication :
DP 014 191 26 00018 – Arrêté A2026-196 – Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00004 – Arrêté A2026-195 – Arrêté d’opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00019 – Arrêté A2026-197 – Arrêté d’opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00021 – Arrêté A2026-198 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable avec prescriptions
Date de publication :
DP 014 191 26 00001 – Arrêté A2026-194 – Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00008 – Arrêté A2026-182 – Arrêté de non-opposition avec prescriptions
Date de publication :
DP 014 191 26 00010 – Arrêté A2026-179 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00006 – Arrêté A2026-172 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 25 00122 M01 – Arrêté A2026-173 – Arrêté de non-opposition à une modification de déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00013 – Arrêté A2026-168 – Arrêté de non-opposition avec prescriptions à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00016 – Arrêté A2026-166 – Arrêté d’opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00009 – Arrêté A2026-165 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00011 – Arrêté A2026-164 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable
Date de publication :
Permis de construire
Arrêté n°A2026-313 – Accordant le transfert d’un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 26 00003 – Arrêté A2026-242 – Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 26 00005 – Arrêté A2026-235 – Arrêté accordant un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 25 00037 – Arrêté A2026-202 – Arrêté refusant un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 24 R0001 – Arrêté A2026-199 – Arrêté portant retrait d’un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 25 00034 – Arrêté A2026-170 – Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 25 00036 – Arrêté A2026-155 – Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 25 00035 – Arrêté accordant un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 25 00033 – Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire valant permis de démolir et tenant lieu d’autorisation de travaux
Date de publication :
Permis d’aménagement
Arrêté n°A2026-353 – Opposant à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles
Date de publication :
Arrêté n°A2026-352 – Opposant une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles-sur-mer
Date de publication :
Permis de démolir
Arrêté n°A2026-261 – De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles-sur-mer
Date de publication :
Autorisation de travaux sur un ERP
Certificat d’urbanisme
CU 014 191 26 00041 – Arrêté A2026-285 – Arrêté d’opération non réalisable
Date de publication :
Numérotation de rues
Arrêté A2025-963 – Arrêté portant numérotation sur la rue Augustin Fresnel
Date de publication :
Arrêté A2025-793 – Numérotation 6 boulevard Mathilde de Flandre – ilot 6 et 7
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté de numérotation du 4 boulevard Mathilde de Flandre
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Jacques Daviel (lots 195 à 200 et 205 à 209)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Albert Lebourg (lots 213 à 218)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Arlette de Falaise (lots 159 à 164, 167 à 172 et 182)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue Emma de Normandie (lots 201 à 204, 210 à 212 et 219 à 230)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation rue François Decorchemont (lots 165, 166, 180, 181, 183, 187 à 194)
Date de publication : | Mis à jour :
Numérotation boulevard Mathilde de Flandre (lots 173 à 179 et 184 à 186)
Date de publication : | Mis à jour :