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N°D2026-01 Décisions

Décision D2026-portant sur l’assurance des véhicules motorisés de la Ville et du CCAS de Courseulles-sur-Mer

Date de publication :

N°A2025-979 Autorisation d’un débit de boissons temporaire

Arrêté A2025-979, autorisation de buvette pour les tournois de tarot du 7 février, 4 avril, 6 juin, 5 septembre et 5 décembre 2026

Date de publication :

N°A2025-422 Stationnement et circulation (AP)

Arrêté A2025-422 Règlementant la circulation rue des Tennis

Date de publication :

N°A2025-961 Divers (AP)

Arrêté A2025-961 autorisant la poursuite d’exploitation de la salle Quiquemelle et du marché couvertArrêté A2025-961

Date de publication :