Liste des publicités des actes
613 résultats
Décision n°A2026-014 – Fixation des tarifs de la piscine municipale
Date de publication :
Décision D2026-13- Régie de recettes pour l’exploitation de la piscine municipale
Date de publication :
Arrêté municipal n°A2026-256 – Autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion de la manifestation de l’association des chiens sportifs du 29 au 31 mai 2026
Date de publication :
Arrêté n°A2026-253 – Portant délégation en matière de police des opérations funéraires à Madame Sylvie Hémonet
Date de publication :
Arrêté n°A2026-252 – Portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à un agent titulaire – Madame Sylvie Hemonet
Date de publication :
Arrêté n°A2026-291- Nomination des administrateurs nommés du Conseil d’Administration du CCAS
Date de publication :
Arrêté n°A2026-261 – De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles-sur-mer
Date de publication :
Décision D2026-005 – Convention de mise à disposition d’un terrain communal nu pour l’activité Circus Park
Date de publication :
Arrêté A2026-218 – Réglementation des marchés communaux de Courseulles-sur-mer
Date de publication :
Arrêté n°2026-245 – Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Courseulles-sur-Mer
Date de publication :
ARRÊTÉ N° 2026V0094 – Autorisation de voirie pour mobilier urbain
Date de publication :
Arrêté A2026-213 – Entreprise SAS FAUTRAT BTP pour la réhabilitation du centre social du 23 mai 2026 à la fin des travaux
Date de publication :