Délibérations d’approbation du PLUi
Déclaration préalable de travaux
Arrêté n°A2026-406 – Implantation de toilettes publiques préfabriquées sur le domaine public communal, avec végétalisation des façades, avenue du Château.
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Arrêté n°A2026-405 – Remplacement de la clôture, du portail et du portillon existants, en conservant la maçonnerie existante, au 6 rue du Petit Parc.
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Arrêté n°A2026-402 – Rénovation d’un maison à usage d’habitation et travaux de clôture.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-391 – Concernant l’autorisation à la demande préalable de pose de panneaux photovoltaïques au 10 rue des Érables.
Date de publication :
Arrêté n°2026-362; n°2026-363; n°2026-364 – L’entreprise Thomas Tabaud est autorisée à occuper le domaine public.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-366 -Rénovation complète d’une maison d’habitation, et extension d’une annexe, clôture.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-365 – installation d’une clôture
Date de publication :
Arrêté n°A2026-367 – Modification des façades de la maison de retraite et travaux de réduction de la vulnérabilité (PPRL Bessin)
Date de publication :
Arrêté n°A2026-354 – De non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles
Date de publication :
Arrêté n°A2026-315 – D’opposition à une déclaration préalable
Date de publication :
Arrêté n°A2026-311 – De non opposition avec prescription(s) à une déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00024 – Arrêté A2026-261 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable
Date de publication :
DP 014 191 26 00010 – Arrêté A2026-179 – Arrêté de non-opposition à déclaration préalable
Date de publication :
Permis de construire
Arrêté n°A2026-396 -Démontage des serres existantes et installation de nouvelles serres démontables.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-313 – Accordant le transfert d’un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 26 00003 – Arrêté A2026-242 – Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 26 00005 – Arrêté A2026-235 – Arrêté accordant un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 25 00035 – Arrêté accordant un permis de construire
Date de publication :
PC 014 191 25 00033 – Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire valant permis de démolir et tenant lieu d’autorisation de travaux
Date de publication :
Permis d’aménagement
Arrêté n°A2026-428 – L’entreprise Collet SAS est autorisée à occuper le domaine public, au 7 rue des Dunes, afin de procéder à un aménagement privatif, du 28 mai au 12 juin 2026.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-353 – Opposant à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles
Date de publication :
Arrêté n°A2026-352 – Opposant une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles-sur-mer
Date de publication :
Permis de démolir
Arrêté n°A2026-261 – De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles-sur-mer
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Autorisation de travaux sur un ERP
Certificat d’urbanisme
CU 014 191 26 00041 – Arrêté A2026-285 – Arrêté d’opération non réalisable
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Numérotation de rues
Arrêté A2025-963 – Arrêté portant numérotation sur la rue Augustin Fresnel
Date de publication :
Arrêté A2025-793 – Numérotation 6 boulevard Mathilde de Flandre – ilot 6 et 7
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Arrêté de numérotation du 4 boulevard Mathilde de Flandre
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Numérotation rue Jacques Daviel (lots 195 à 200 et 205 à 209)
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Numérotation rue Albert Lebourg (lots 213 à 218)
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Numérotation rue Arlette de Falaise (lots 159 à 164, 167 à 172 et 182)
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Numérotation rue Emma de Normandie (lots 201 à 204, 210 à 212 et 219 à 230)
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Numérotation rue François Decorchemont (lots 165, 166, 180, 181, 183, 187 à 194)
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Numérotation boulevard Mathilde de Flandre (lots 173 à 179 et 184 à 186)
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