Délibérations d’approbation du PLUi
Déclaration préalable de travaux
Arrêté n°A2026-620 – De non opposition à une déclaration préalable au 2 rue Louis-Edouard Garrido
Date de publication :
Arrêté n°A2026-619 – D’opposition à une déclaration préalable au 2 allée Félix Amiot
Date de publication :
Arrêté n°A2026-618 – De non opposition à une déclaration préalable au 2 allée Félix Amiot
Date de publication :
Arrêté n°A2026-617 – De non opposition à une déclaration préalable au 2 allée Félix Amiot
Date de publication :
Arrêté n°A2026-623 – De non opposition à une déclaration préalable au 2 allée Félix Amiot
Date de publication :
Arrêté n°A2026-622 – De non opposition à une déclaration préalable au 2 rue Louis-Edouard Garrido
Date de publication :
Arrêté n°A2026-621 – D’opposition à une déclaration préalable au 2 rue Louis-Edouard Garrido
Date de publication :
Arrêté n°A2026-616 – De non opposition à une déclaration préalable au 4 allée Félix Amiot
Date de publication :
Arrêté n°A2026-615 – D’opposition à une déclaration préalable au 2 cour de la Redoute
Date de publication :
Arrêté n°A2026-611 – Accordant une modification de permis de construire au 5 rue Arlette de Falaise
Date de publication :
Arrêté n°A2026-575 – De non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au 24 rue Pierre Villey
Date de publication :
Arrêté n°A2026-532 – De non opposition à la construction d’une terrasse bois au 6 rue des Ormes
Date de publication :
Arrêté n°A2026-607 – De non opposition à une déclaration préalable au 7 rue Arlette de Falaise
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Arrêté n°A2026-604 – De non opposition à une déclaration préalable au 10 rue des prairie
Date de publication :
Arrêté n°A2026-605 – De non opposition à une déclaration préalable avenue de la combattante
Date de publication :
Arrêté n°A2026-606 – De non opposition à une déclaration préalable au 33 rue Fernand Léger
Date de publication :
Arrêté n°A2026-599 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable au 1 rue de l’épinette
Date de publication :
Arrêté n°A2026-561 – Autorisant un permis de construire à Rue d’Arlette de Falaise
Date de publication :
Arrêté n°A2026-578- De non opposition à une déclaration préalable au 2 rue du Val Pican
Date de publication :
Arrêté n°A2026-577- De non opposition à une déclaration préalable au 16 rue des Erables
Date de publication :
Arrêté n°A2026-576 – De non opposition à une déclaration préalable au 3 place Le Meslier
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Arrêté n°A2026-597 – De non opposition à une déclaration préalable au 10 rue du petit Parc
Date de publication :
Arrêté n°A2026-584 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable au 4 rue du Grand Parc
Date de publication :
Arrêté n°A2026-580 – De non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au 48 rue du Docteur Tourmente
Date de publication :
Arrêté n°A2026-590 – Portant retrait d’une déclaration préalable tacite et faisant opposition à une déclaration préalable au 5 avenue des canadiens
Date de publication :
Arrêté n°A2026-592 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable au 16 rue des compagnons
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Arrêté n°A2026-591 – De non opposition à la déclaration préalable au 3 allée Lucie Delarue-Mardrus
Date de publication :
Arrêté n°A2026-550 – Portant organisation et ouverture d’une participation du public par voie électronique relative au permis de construire n°PC 014 191 26 00013
Date de publication :
Arrêté n° A2026-525 – Pose de panneaux photovoltaïques en surimposition au 5, rue des Tennis, à Courseulles-sur-Mer.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-527 – Installation de six panneaux photovoltaïques en surimposition au 17, cours de la Redoute, à Courseulles-sur-Mer.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-526 – Autorisation de remplacement des menuiseries au sous-sol de la maison située au 10, rue du Petit Parc, à Courseulles-sur-Mer.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-490 – Réfection de la clôture existante et construction d’un mur.
Date de publication :
Permis de construire
Arrêté n°A2026-540 – Accordant avec prescription un permis de construire valant permis de démolir au chemin de la Lampe
Date de publication :
Arrêté n° A2026-516 accordant une autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) – Centre PEP « Les Esneques » (AT 014 191 26 00001), portant sur un terrain sis 37, rue Émile-Héroult.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-457 – Construction d’une maison d’habitation.
Date de publication :
Permis d’aménagement
Permis de démolir
Arrêté n°A2026-550 – Portant organisation et ouverture d’une participation du public par voie électronique relative au permis de construire d’une extension du Centre Juno Beach – du 27 juillet 2026 au 25 août 2026 inclus.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-261 – De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Courseulles-sur-mer
Date de publication :
Autorisation de travaux sur un ERP
Certificat d’urbanisme
Numérotation de rues
Arrêté A2025-963 – Arrêté portant numérotation sur la rue Augustin Fresnel
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Arrêté A2025-793 – Numérotation 6 boulevard Mathilde de Flandre – ilot 6 et 7
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Arrêté de numérotation du 4 boulevard Mathilde de Flandre
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Numérotation rue Jacques Daviel (lots 195 à 200 et 205 à 209)
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Numérotation rue Albert Lebourg (lots 213 à 218)
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Numérotation rue Arlette de Falaise (lots 159 à 164, 167 à 172 et 182)
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Numérotation rue Emma de Normandie (lots 201 à 204, 210 à 212 et 219 à 230)
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Numérotation rue François Decorchemont (lots 165, 166, 180, 181, 183, 187 à 194)
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Numérotation boulevard Mathilde de Flandre (lots 173 à 179 et 184 à 186)
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