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Arrêté n°A2026-577- De non opposition à une déclaration préalable au 16 rue des Erables
Date de publication :
Arrêté n°A2026-576 – De non opposition à une déclaration préalable au 3 place Le Meslier
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté n°A2026-597 – De non opposition à une déclaration préalable au 10 rue du petit Parc
Date de publication :
Arrêté n°A2026-540 – Accordant avec prescription un permis de construire valant permis de démolir au chemin de la Lampe
Date de publication :
Arrêté n°A2026-584 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable au 4 rue du Grand Parc
Date de publication :
Arrêté n°A2026-580 – De non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au 48 rue du Docteur Tourmente
Date de publication :
Arrêté n°A2026-590 – Portant retrait d’une déclaration préalable tacite et faisant opposition à une déclaration préalable au 5 avenue des canadiens
Date de publication :
Arrêté n°A2026-541-1 – Portant transfert de l’autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Courseulles – ADSn°03
Date de publication :
Arrêté n°A2026-592 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable au 16 rue des compagnons
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté n°A2026-591 – De non opposition à la déclaration préalable au 3 allée Lucie Delarue-Mardrus
Date de publication :
Arrêté n°A2026-227 – Portant autorisation à Chippie Plage
Date de publication :
Arrêté n°A2026-226 – Portant autorisation pour la location de cycles et rosalies
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