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Décision n°2026-022 – Annule et remplace la décision n°2026-020
Date de publication :
Arrêté n°A2026-460 – Poursuite de l’exploitation de la salle polyvalente de la mairie sise 48 rue de la Mer à Courseulles-sur-Mer.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-370 – Désignation d’un correspondant défense
Date de publication :
Arrêté n°A2026-394 – Ordonnant le placement immédiat d’un chien en fourrière
Date de publication :
Arrêté n°A2026-409 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par « Chez Célia »
Date de publication :
Arrêté n°A2026-408 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par Le Bengali
Date de publication :
Arrêté n°A2026-403 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par Au Comptoir Gourmand
Date de publication :
Arrêté A2026-401 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par la Boulangerie de la Mer
Date de publication :
Arrêté n°A2026-404 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par La Causerie
Date de publication :
Décision n°D2026-021 – Convention avec Seulles Terre et Mer concernant la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de la natation à l’école dans les écoles publiques
Date de publication :
Arrêté n°A2026 – 443 – Rénovation à l’identique de la façade de chien-assis.
Date de publication :
Arrêté n°2026-450 – Construction d’une maison individuelle au lotissement Saint Ursin.
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