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Arrêté n°A2026-592 – De non opposition avec prescription à une déclaration préalable au 16 rue des compagnons
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Arrêté n°A2026-591 – De non opposition à la déclaration préalable au 3 allée Lucie Delarue-Mardrus
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Arrêté n°A2026-227 – Portant autorisation à Chippie Plage
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Arrêté n°A2026-226 – Portant autorisation pour la location de cycles et rosalies
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Arrêté n°A2026-546 – Autorisant la poursuite d’exploitation du centre de vacances « Les Esneques »
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Arrêté n°A2026-545 – Autorisation de poursuite d’exploitation de la salle polyvalente du camping « le donjon de Lars »
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Arrêté n°2026-541 – Portant sur le transfert de l’autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Courseulles-sur-Mer.
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Décision n°2026-34 -Sur les tarifs relatifs au fonctionnement de la piscine municipale et du prix de la soirée avec repas à la piscine.
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Décision n°26/033 – Portant sur le contrat de navigation de plaisance dans le cadre de la surveillance des plages.
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Décision n°26/032 – Elle annule et remplace la décision n°26/025, concernant la mise à disposition de la salle Henri Warnier au profit de l’association Melon Jazz Band.
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Arrêté n°A2026-539 – Portant sur une autorisation temporaire d’occupation du domaine public de Courseulles-sur-Mer pour la grand roue.
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