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Arrêté n°A2026-457 – Construction d’une maison d’habitation.
Date de publication :
Arrêté – Déclenchant la situation de vigilance sécheresse sur l’ensemble du département du Calvados
Date de publication :
Décision n°2026-022 – Annule et remplace la décision n°2026-020
Date de publication :
Arrêté n°A2026-460 – Poursuite de l’exploitation de la salle polyvalente de la mairie sise 48 rue de la Mer à Courseulles-sur-Mer.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-370 – Désignation d’un correspondant défense
Date de publication :
Décision n°D2026-021 – Convention avec Seulles Terre et Mer concernant la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de la natation à l’école dans les écoles publiques
Date de publication :
Décision n°D2026-16 – Mise à disposition d’une location meublée au bâtiment municipal sis place du 6 Juin à Courseulles-sur-Mer, pour la période du 25 avril au 9 octobre 2026.
Date de publication :
Arrêté – Portant sur la dissolution du syndicat d’assainissement de la Côte de Nacre.
Date de publication :
Arrêté préfectoral – fixant la liste et les modalités de destruction des animaux classés espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans le Calvados pour la période du 01/07/2026 au 30/06/2027 (pigeon ramier).
Date de publication :
Arrêté n°A2026-359 – Le stationnement de véhicule est réglementé avenue du Château.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-360 – Réglementation du stationnement dans la rue Massieu de Clerval.
Date de publication :
Arrêté n°A2026-361 -La circulation et le stationnement sont interdits dans la Rue de la Fontaine.
Date de publication :