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Arrêté n°A2026-546 – Autorisant la poursuite d’exploitation du centre de vacances « Les Esneques »
Date de publication :
Arrêté n°A2026-545 – Autorisation de poursuite d’exploitation de la salle polyvalente du camping « le donjon de Lars »
Date de publication :
Arrêté n°2026-541 – Portant sur le transfert de l’autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Courseulles-sur-Mer.
Date de publication :
Décision n°2026-34 -Sur les tarifs relatifs au fonctionnement de la piscine municipale et du prix de la soirée avec repas à la piscine.
Date de publication :
Décision n°26/033 – Portant sur le contrat de navigation de plaisance dans le cadre de la surveillance des plages.
Date de publication :
Décision n°26/032 – Elle annule et remplace la décision n°26/025, concernant la mise à disposition de la salle Henri Warnier au profit de l’association Melon Jazz Band.
Date de publication :
Décision n°A2026-024 – Convention de mise à disposition d’un local, Salle Quiquemelle
Date de publication :
Arrêté n°A2026-550 – Portant organisation et ouverture d’une participation du public par voie électronique relative au permis de construire n°PC 014 191 26 00013
Date de publication :
Arrêté n° 2026T0400 – Abrogeant l’arrêté temporaire n° 2026T0373 -Portant sur la réglementation de la circulation sur la RD 79, du PR 14+0217 au PR 16+0622, dans les deux sens de circulation, situés en et hors agglomération.
Date de publication :
Arrêté n° A2026-465 – Portant sur une autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons à l’occasion de la manifestation « Immersion USA », qui se déroulera place du Général-de-Gaulle, le samedi 4 juillet 2026.
Date de publication :
Arrêté n° A2026-516 accordant une autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) – Centre PEP « Les Esneques » (AT 014 191 26 00001), portant sur un terrain sis 37, rue Émile-Héroult.
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