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Arrêté n° A2026-516 accordant une autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) – Centre PEP « Les Esneques » (AT 014 191 26 00001), portant sur un terrain sis 37, rue Émile-Héroult.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-25 – Portant sur la convention ATIH étude de cout SAD – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-24 – Concernant le plan canicule – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-23 – Au niveau du règlement d’aides facultatives – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-22 – Concernant la désignation d’un délégué élu au sein du CNAS – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-30 – Pour les modification du tableau des effectifs – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Procès verbal – CA CCAS – du 17 Juin 26
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-29 – Sur la prise en charge frais des agents – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-28 – Portant sur la convention de subvention CNSA pour le projet prévention des chutes – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-27- Sur le contrat de service pour messagerie sécurisé MSSANTE RA – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°D 26-26 – Pour la création d’un comité social territorial – du 17 juin 2026.
Date de publication :
Délibération du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale n°DA 26-21- Portant sur la désignation de deux membres du conseil d’administration au Conseil de la vie sociale (CVS) – du 17 juin 2026.
Date de publication :